Débauchage par un client

Débauchage par un client - Marché de l'emploi - Emploi & Etudes

Marsh Posté le 13-03-2006 à 15:52:48    

Bonjour,
 
Me voilà dans une situation bizarre.
 
Je suis prestataire dans une société de service que l'on nommera "A".
J'ai un contrat de travail datant de 2000. Une clause de non concurrence (CCN) sans contrepartie financière. Et je dépend du Contrat de Convention Collective "Syntec". Ce dernier ne contient non plus aucune contrepartie financière pour la CNC. Je sais que cette clause est donc nulle mais je n'ai pas envie d'avoir de problème avec mon employeur.
 
En ce moment, je travaille pour un Client que l'on nommera "C".
Seulement, là où ça ce corse, c'est qu'une société de service "B" sert d'intermédiaire.
"C" pense que je travaille pour "B" alors que j'ai un contrat de travail avec "A".
La question est donc : Est ce utile de négocier entre "C" et "A" pour mon embauche vu que je ne pars pas chez un client ou un concurrent de "A" ?
Suffit juste que je démissionne en tenant compte du préavis non ?

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Marsh Posté le 13-03-2006 à 15:52:48   

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Marsh Posté le 13-03-2006 à 16:43:19    

Pourquoi tu veux aller chez "B"?


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Parcours professionnel: Général de l'US Army, Cardinal conseiller de Jean-Paul II à la Christ Company, PDG de la World Company, Directeur des ressources inhumaines chez France Télécom.
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Marsh Posté le 13-03-2006 à 16:50:29    

Je veux pas aller chez "B" qui est aussi une société de service, mais bien chez le client de "B", c'est à dire "C", une société qui n'a rien a voir avec le service informatique.

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Marsh Posté le 13-03-2006 à 16:51:50    

Tu signes le CDI avec C qui commence dans 3 mois et tu poses ton préavis chez A.
Ou alors tu peux négocier le préavis à 1 mois. Fais les chier pour ça!


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Parcours professionnel: Général de l'US Army, Cardinal conseiller de Jean-Paul II à la Christ Company, PDG de la World Company, Directeur des ressources inhumaines chez France Télécom.
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Marsh Posté le 13-03-2006 à 17:16:30    

Si "C" n'a rien avoir avec le service informatique, la clause de non concurrence ne devrait pas s'appliquer (car tu changes de domaine), donc pas de souci de ce côté là.

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Marsh Posté le 13-03-2006 à 17:24:57    

C'est effectivement pas le même secteur d'activité, pas de problème de ce coté là.
 
Par contre, avant de m'embaucher, la société "C" veut savoir s'ils doivent voir avec la société "A" pour régler amiable ce débauchage ou si ce n'est pas la peine.
 
La société "C" n'étant pas cliente de "A", ca n'est pas la peine, vous confirmez ?

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Marsh Posté le 13-03-2006 à 20:08:35    

"C" doit en parler à ton commercial, enfin la personne qui fait le lien entre "C" et "A" ou "B".

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Marsh Posté le 14-03-2006 à 11:32:18    

Terrano a écrit :

C'est effectivement pas le même secteur d'activité, pas de problème de ce coté là.
 
Par contre, avant de m'embaucher, la société "C" veut savoir s'ils doivent voir avec la société "A" pour régler amiable ce débauchage ou si ce n'est pas la peine.
 
La société "C" n'étant pas cliente de "A", ca n'est pas la peine, vous confirmez ?


Effectivement, cela n'a rien à voir avec ta clause de non concurence.
C'est uniquement "C" qui doit regarder dans son contrat de perstation de service s'il y a une clause de non débauchage. Si c'est non, il n'y a aucun problème et vous n'êtes même pas tenu d'informer A ou B de vos démarches. S'il y en a une, il faut que C négocie ça, mais ça devient pointu comme problème à cause de la sous-traitance (C a un contrat avec B mais n'en a pas avec A).

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Marsh Posté le 14-03-2006 à 14:03:52    

Une clause de non concurrence qui n'est pas assortie d'une contrepartie financière ne vaut rien...
 
Donc pas de problème de ce coté...

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