Augmentation TVA en janvier 2014

Augmentation TVA en janvier 2014 - Opérateur - Technologies Mobiles

Marsh Posté le 21-11-2013 à 16:28:10    

Salut à tous,
 
Il va normalement y avoir une augmentation de la TVA en janvier 2014, donc nos forfaits vont augmenter normalement.
 
Va -t-on pouvoir résilier sans frais ?
 
J'ai vu que sosh augmentait ses forfaits, quid des autres opérateur ?
 
Cordialement

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Marsh Posté le 21-11-2013 à 16:28:10   

Reply

Marsh Posté le 21-11-2013 à 16:45:02    

Bonne question !
 
Je viens justement de recevoir un email de la part de Sosh m'indiquant que mon forfait allait augmenté de 0.09€ suite à l'augmentation de la TVA.
 
Dans l'email Sosh mentionne "Conformément aux termes de l 'article L 121-84 du Code de la Consommation, nous vous rappelons que vous avez la possibilité de résilier votre contrat sans frais. ".
 
Je voulais également savoir si les autres opérateurs vont augmenté leurs tarifs ?
 
PS: Voici l'email que j'ai reçu :
 
Le tarif de votre abonnement Sosh évolue
Chère cliente, cher client
Vous disposez d'un forfait Sosh mobile et nous vous en remercions.
A partir du 9 janvier 2014, nous vous informons que le prix mensuel de votre forfait augmentera de 0.09 €.
Cette hausse tient compte notamment de l'évolution de la TVA* dont les taux vont être modifiés.
Dans le cadre de la 3ème loi de finances rectificative pour 2012, le taux normal passera de 19.6% à 20%.
Conformément aux termes de l 'article L 121-84 du Code de la Consommation, nous vous rappelons que vous avez la possibilité de résilier votre contrat sans frais.
Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à vous rendre sur sosh.fr>aide et conseil
Nous vous remercions de votre confiance.
L'équipe Sosh


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Marsh Posté le 21-11-2013 à 16:46:27    

Si mes souvenirs sont bons, tu peux résilier sans frais si changement de tarifs.
J'ai retrouvé ceci qui date de 2011.
http://www.01net.com/editorial/526 [...] bonnement/
"Suis-je concerné par l’opportunité de résilier ?
 
C’est le point essentiel à vérifier, sous peine de devoir payer des pénalités, qui, pour les offres mobiles, correspondent généralement aux mensualités courant jusqu’à la fin de l’engagement.  
Si vous avez reçu un e-mail ou un courrier annonçant l’augmentation de votre abonnement, vous êtes tout à fait dans le cadre légal. D’ailleurs, votre opérateur doit, dans ce document, notifier la possibilité qui vous est offerte de vous désabonner.
Si votre opérateur ne vous a pas donné signe de vie, tout n’est pas perdu. Notamment si vous êtes chez Bouygues Telecom ou Numericable. Les opérateurs ont pour obligation légale de vous avertir de l’augmentation un mois avant sa mise en application. Or, comme le premier a choisi de le faire pour mars et le second en février et août, patience, les courriers ne sont pas encore envoyés."


Message édité par alriad le 21-11-2013 à 16:46:58

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Que la force soit avec Moi... (Attention avec votre sabre laser, vous pourriez vous blesser..)
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Marsh Posté le 21-11-2013 à 16:49:34    

je viens aussi de recevoir l'email de Sosh à l'instant..

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Marsh Posté le 21-11-2013 à 16:52:12    

cartemere a écrit :

je viens aussi de recevoir l'email de Sosh à l'instant..


Ma femme aussi.. Comment vont réagir les autres ?


Message édité par alriad le 21-11-2013 à 16:52:42

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Que la force soit avec Moi... (Attention avec votre sabre laser, vous pourriez vous blesser..)
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Marsh Posté le 21-11-2013 à 16:56:45    

Chez Sosh je pense qu'il y a peu de client qui ont acheté un tel avec leur forfait (je veux dire, avec durée d'engagement), donc la hausse de TVA peut être répercutée.
 
Chez Orange par exemple, ça me semble plus tendu : je suis pas sur qu'Orange rentre dans ses frais...

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Marsh Posté le 21-11-2013 à 17:02:21    

Il y avait déja eu le cas en 2011, pour la derniere augmentation de la TVA (pour l'histoire de l'accès à la TV etc). quand les opérateurs ont vu tous les clients dans les starting blocks pour la résiliation, ils ont finalement fait marche arriere et ont décidé de ne pas répercuter la hausse de prix .
 
http://www.test-mobile.fr/actualit [...] 011-02-07/


Message édité par flash_gordon le 21-11-2013 à 17:03:13
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Marsh Posté le 21-11-2013 à 17:05:36    

Là ça l'air mal barrer pour qu'ils fassent marche arrière, vu qu'ils ont déjà envoyé les emails ?
 
A moins que ce ne soit qu'un premier jet, histoire de tester la sensibilité des consommateur, et si tout le monde s'en fou ils laissent, sinon ils retirent. :/


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Marsh Posté le 21-11-2013 à 17:10:22    

Comme dit cartemere, sosh n'est absolument pas représentatif du probleme, les clients sont déja sans engagement. Augmentation ou pas, tu peux quand même te barrer quand tu veux, résilier quand tu veux, tu n'as pas besoin de ce pretexte, alors ils s'en foutent, c'est pas quelques centimes qui vont changer la donne.
 
Le nerf de la guerre, ce sont les abonnements avec engagement, car justement une augmentation du prix est un motif de résiliation sans frais valable (dans la loi).
 
exemple : tu souscris à un abonnement avec engagment sur 24 mois. Si tu veux résilier avant la fin des 24 mois, tu es obligé de payer à l'opérateur une certaine somme en fonction du nombre de mois restants. (l'intégralité des mois restants si plus de 12 mois restant, la moitié si moins de 12 mois restant).
 
Mais, si l’opérateur change le prix de l'abonnement en cours de contrat, ça t'offre une occasion légale de résilier sans frais.
Genre tu as pris un abonnement en octobre 2013, avec un iphone à 99e, un forfait à 49€/mois sur 24 mois (donc fin du contrat en octobre 2015). si les prix augmentent en janvier, tu as le droit de résilier ton abonnement, hop, comme ça, sans rien payer comme pénalités. tu gardes ton iphones à 99€ et tu te barres ailleurs.
 
C'est là le dilemme des opérateurs : augmenter le prix en risquant de perdre des clients pas encore amortis/rentabilisés, ou assumer la hausse..
 
(pas la peine d'aller souscrire un abonnement maintenant pour faire ça et récupérer des iphones à 99€ hein, la loi prévoit aussi que si tu était au courant de la hausse de prix future avant la signature du contrat, ça marche plus :o)

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Message édité par flash_gordon le 21-11-2013 à 17:29:39
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Marsh Posté le 21-11-2013 à 20:24:00    

J'en avais profité pour résilier mon abo orange en 2011 (il me restait 18 ou 21 mois d'engagements).
 
Faut que je vois dans mon contrat Bouygues actuel s'ils parlent de la hausse ou pas, sinon je résilierais aussi (il me reste 21 mois).


Message édité par Profil supprimé le 21-11-2013 à 20:27:28
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Marsh Posté le 21-11-2013 à 20:24:00   

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Marsh Posté le 21-11-2013 à 20:58:28    

Je crois qu'ils ont été malin Bouygues.  
Je viens de vois mon contrat et il n'y a pas marqué le prix de l'abonnement mais "voir guide des tarifs en vigueur", j'suis sûr que ça doit les protéger contre toutes résiliations pour changement de tarif :D

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Marsh Posté le 22-11-2013 à 19:41:16    

flash_gordon a écrit :

Comme dit cartemere, sosh n'est absolument pas représentatif du probleme, les clients sont déja sans engagement. Augmentation ou pas, tu peux quand même te barrer quand tu veux, résilier quand tu veux, tu n'as pas besoin de ce pretexte, alors ils s'en foutent, c'est pas quelques centimes qui vont changer la donne.
 
Le nerf de la guerre, ce sont les abonnements avec engagement, car justement une augmentation du prix est un motif de résiliation sans frais valable (dans la loi).
 
exemple : tu souscris à un abonnement avec engagment sur 24 mois. Si tu veux résilier avant la fin des 24 mois, tu es obligé de payer à l'opérateur une certaine somme en fonction du nombre de mois restants. (l'intégralité des mois restants si plus de 12 mois restant, la moitié si moins de 12 mois restant).
 
Mais, si l’opérateur change le prix de l'abonnement en cours de contrat, ça t'offre une occasion légale de résilier sans frais.
Genre tu as pris un abonnement en octobre 2013, avec un iphone à 99e, un forfait à 49€/mois sur 24 mois (donc fin du contrat en octobre 2015). si les prix augmentent en janvier, tu as le droit de résilier ton abonnement, hop, comme ça, sans rien payer comme pénalités. tu gardes ton iphones à 99€ et tu te barres ailleurs.
 
C'est là le dilemme des opérateurs : augmenter le prix en risquant de perdre des clients pas encore amortis/rentabilisés, ou assumer la hausse..
 
(pas la peine d'aller souscrire un abonnement maintenant pour faire ça et récupérer des iphones à 99€ hein, la loi prévoit aussi que si tu était au courant de la hausse de prix future avant la signature du contrat, ça marche plus :o)


 
 
Heu... Légalement le simple fait d'être au courant ne suffit pas. Ça n'est qu'oral, moral, et juridiquement ça vaut que dal.  
Donc au jour d'aujourd'hui c'est aux opérateurs de se protéger en indiquant dans leurs nouveaux contrats une mention stipulant par exemple "Attention, augmentation de la TVA en 2014 qui sera répercutée sur votre forfait". De cette manière, le consommateur, LÀ, oui, il est au courant, et ne peut rien faire.  
 
Sans mention de ce type dans leurs contrats actuellement, la combine est tout à fait valable.  
 
Achetez par exemple chez Orange un iPhone 5s avec le forfait Max (Origami Jet) pour l'avoir à 199 euros et je peux vous garantir que s'il la TVA est répercutée en Janvier et qu'elle n'a pas été prévue dans le contrat initial, vous pourrez vous barrer tranquillement.  
Donc il faut simplement être sûr qu'elle soit répercutée et bien lire le contrat pour que ça marche.

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Message édité par johntm le 22-11-2013 à 19:42:01
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Marsh Posté le 22-11-2013 à 22:31:32    

johntm a écrit :


 
 
Heu... Légalement le simple fait d'être au courant ne suffit pas.


 
Bien entendu, j'ai schématisé hein :o
 
J'allais pas entrer dans les détails puisque pour le moment les opérateurs n'ont pas encore décidé. Si tu vas acheter l'iphone aujourd'hui à 199€, tu joues à la roulette, c'est 50/50 puisqu'ils vont peut être pas répercuter la hausse..


Message édité par flash_gordon le 22-11-2013 à 22:33:29
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Marsh Posté le 22-11-2013 à 23:14:14    

Pour ma part, j'ai un forfait Orange Open, et pas encore d'info sur une éventuelle augmentation .


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Marsh Posté le 23-11-2013 à 13:17:16    

J'pense qu'au final, ils ne répercuteront pas la hausse.

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Marsh Posté le 24-11-2013 à 19:42:29    

Cool, j'attends impatiemment de pouvoir quitter SFR pour aller chez B&Y @ 15€/mois ^^


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Mon site : PC-optimise.com - Ventes & Achats : Hardware
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Marsh Posté le 26-11-2013 à 09:38:21    

Plus d'infos sur les forfaits qui vont réellement augmenter : http://livebox-news.com/2013/11/21 [...] e-et-sosh/
 
En gros, presque rien :D


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VDS Coque Pitaka iPhone 11 Pro Max
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Marsh Posté le 26-11-2013 à 22:44:33    

Et chez SFR ?


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Mon site : PC-optimise.com - Ventes & Achats : Hardware
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Marsh Posté le 26-11-2013 à 23:53:07    

Bonne question !


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Marsh Posté le 29-11-2013 à 16:27:30    

Bonjour j'ai une question sur la hausse de tva . Est il possible alors de souscrire un forfait orange maintenant et de l'arrêter dès que la tva sera applicable ?

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Marsh Posté le 29-11-2013 à 16:34:12    

Oublie ça. Les forfaits actuels ne seront pas touchés, ne rêve pas.


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Marsh Posté le 29-11-2013 à 17:02:03    

tariklea a écrit :

Bonjour j'ai une question sur la hausse de tva . Est il possible alors de souscrire un forfait orange maintenant et de l'arrêter dès que la tva sera applicable ?


 
En gros tu n' as rien lu du topic quoi..


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Survivre à sa migration WP->Android /  Les features Windows que vous ne connaissez pas
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Marsh Posté le 29-11-2013 à 18:33:07    

flash_gordon a écrit :


 
En gros tu n' as rien lu du topic quoi..


fallait répondre "oui vas-y, fonce"  [:bastian:3]

Reply

Marsh Posté le 02-12-2013 à 14:16:23    

Salut
Question : comment on gère çà pour ne pas payer ?
Car si on fait le transfert par RIO, on ne résilie pas soi-même ?
Comment sauront-ils qu'on utilise cette faculté de résiliation ?

Reply

Marsh Posté le 06-12-2013 à 12:51:21    

Est qu'en est il si on a récemment souscrit une offre mobile+téléphone mobile? existe t il toujours cette possibilité de résiliation???

Reply

Marsh Posté le 06-12-2013 à 20:11:39    

pist@l a écrit :

Salut
Question : comment on gère çà pour ne pas payer ?
Car si on fait le transfert par RIO, on ne résilie pas soi-même ?
Comment sauront-ils qu'on utilise cette faculté de résiliation ?


Tu peux tenter de lancer les 2 opérations en parallèle : tu fais la demande portabilité, et en même temps tu envoies un courrier de résiliation en spécifiant pourquoi tu résilies et que tu as une portabilité en cours.

 
alphabet2066 a écrit :

Est qu'en est il si on a récemment souscrit une offre mobile+téléphone mobile? existe t il toujours cette possibilité de résiliation???


Si ton opérateur t'a informé du changement de tarif de ton forfait, oui.


Message édité par Wolfman le 07-12-2013 à 17:22:28

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Marsh Posté le 07-12-2013 à 10:34:54    

Merci m'sieur ;)

Reply

Marsh Posté le 09-12-2013 à 09:31:52    

pist@l a écrit :

Salut
Question : comment on gère çà pour ne pas payer ?
Car si on fait le transfert par RIO, on ne résilie pas soi-même ?
Comment sauront-ils qu'on utilise cette faculté de résiliation ?


 
J'ai la même interrogation. Peut être que le mieux est de demander la procédure au futur opérateur. Autrefois on faisait une demande se résiliation avec demande de portabilité, et un rio nous était donné, aujourd'hui les opérateurs s'occupent de tout.

Reply

Marsh Posté le 09-12-2013 à 15:50:48    

pist@l a écrit :

Salut
Question : comment on gère çà pour ne pas payer ?
Car si on fait le transfert par RIO, on ne résilie pas soi-même ?
Comment sauront-ils qu'on utilise cette faculté de résiliation ?


 

scarywjsh a écrit :


 
J'ai la même interrogation. Peut être que le mieux est de demander la procédure au futur opérateur. Autrefois on faisait une demande se résiliation avec demande de portabilité, et un rio nous était donné, aujourd'hui les opérateurs s'occupent de tout.


 
Il faut s'abonner chez le nouvel opérateur avec son RIO, et le nouvel opérateur se charge de résilier auprès de l'ancien opérateur.  :jap:


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Marsh Posté le 09-12-2013 à 16:22:21    

Twiz a écrit :


 
Il faut s'abonner chez le nouvel opérateur avec son RIO, et le nouvel opérateur se charge de résilier auprès de l'ancien opérateur.  :jap:


 
Oui ça c'est le cas habituel où le nouvel opérateur résilie à ta place sans se soucier de la raison de la résiliation.  
Je suppose que dans le traitement des résiliations, un motif doit être renseigné et c'est ce motif qui va déterminer le paiement ou non du nombre d'abonnements mensuels restants dûs ....

Reply

Marsh Posté le 12-12-2013 à 14:43:33    

bonjour  
 
une société a tel le droit de profite de ce changement de tva pour résilier ses forfaits orange en cours pour passer chez un concurrents ?  

Reply

Marsh Posté le 27-12-2013 à 14:08:25    

SMS reçu de Bouygues, ils ne répercutent pas la hausse de TVA sur le forfait ;)

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 03-01-2014 à 16:42:53
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Marsh Posté le 30-12-2013 à 13:15:52    

easyp a écrit :

bonjour  
 
une société a tel le droit de profite de ce changement de tva pour résilier ses forfaits orange en cours pour passer chez un concurrents ?  


Normalement oui, c'est une modification du contrat sans accord de l'autre partie (le client) donc la société peut résilier sans frais.
 
 
+1
 
SMS de Bouygues :
 

Citation :

Bouygues Telecom fait le choix de ne pas augmenter le prix de votre forfait malgré la hausse de la TVA.
Une bonne nouvelle pour bien commencer l'année ensemble!


Message édité par Twiz le 30-12-2013 à 13:16:51

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Marsh Posté le 02-01-2014 à 11:22:57    

Sup!  
 
Quelqu'un à eu des nouvelles pour la TVA de Orange?
Augmentation ou pas? ;)
 
Merci!

Reply

Marsh Posté le 03-01-2014 à 17:55:54    

Vas y fonce, ils ont des iphones 5s à 69E  :O  :D


Message édité par Crystalis le 03-01-2014 à 17:57:13

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Marsh Posté le    

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