Bonjour tout le monde,

Avant que les pros me sautent dessus je tiens a préciser que je n'empiète pas sur le plates bandes.

L'histoire est que l'oncle de ma copine offre un calendrier à sa boite, donc il y aura le nom de la boite dessus (et le miens aussi j'espère! la consécration !     )
Je ne suis pas payé pour le calendrier (enfin juste quelques calendrier ) mais je voudrais définir un contrat avec la boite.

Dans ce contrat il faudrait qu'il soit écrit
 - qu'il a le droit de prendre 12 photos dans les 24 que je lui ai proposé
 - que l'utilisation de ces 12 photos est limité au calendrier 2008 de sa boite
 - qu'il ne fera pas d'utilisation commerciale de ces images

Quelqu'un a quelque chose en stock?
Au pire j'adapterais, de toute façon je dois traduire tout le tintouin en allemand

Merci de m'avoir lû

A bientôt
Stefan

PS: pour ceux que ça intéresse, voilà les images, si ça se trouve vous aller me dire qu'elles sont tellement pourries que c'est pas la peine de les protéger contractuellement
http://www.rutz.fr/wp/galerie/calendrier2008/

tu peux pas faire un contrat tout simple ou tu mets justement ce qyue tu viens de dire ?

ça aurait de la valeur? je veux dire : juridiquement ?
 
si oui ben oui je me fais un contrat moi même...
 
va falloir que je me trouve un logo  

Il faut que tu fasses une note de cession de droits d'auteur.
 
http://www.photosens.com/modeles/n [...] a_type.pdf
 
Pour les explications :
http://www.edelamarre.com/FORMATION/form00.html#
 

 
super!!! Merci
Reste plus qu'a traduire tout ça en allemand