CAS Pratique besoin d'aide! - Aide aux devoirs - Emploi & Etudes
Marsh Posté le 01-12-2008 à 23:21:05
Oui, le contrat se forme au moment ou il y a acceptation, or il n'y a pas eu acceptation de Monsieur Bijon, sinon il y aurait écrit sur l'énoncé que M.Bijon a retourné la lettre en la signant !
Il me semble que c'est ça ! je n'en suis pas sur !
Bon courage.
Marsh Posté le 03-12-2008 à 17:15:08
1) les traces :
avec bocchiardo, c'est traces écrites de sa proposition d'achat.
côté maurel, tout s'est fait à l'oral, pas de contrat écrit.
2) l'acceptation du contrat :
côté bocchiardo, il a accepté d'acheter la voiture mais bijon ne lui a pas communiqué qu'il acceptait de la lui vendre.
côté maurel, bijon a accepté de vendre la voiture (prix & date de livraison)
3) bijon ne peut pas accepter une vente dont il n'est pas au courant (en toute bonne foi).
=> recherche sur la valeur d'un contrat oral peut aider
Marsh Posté le 01-12-2008 à 22:43:34
Bonjour, on a le cas pratique suivant :
http://img513.imageshack.us/img513/1111/droitxq8.jpg
Je ne vois pas trop quoi dire,
selon moi ce serait Mr Bocchiardo qui bénéficerait de l'offre non ?
En effet, si les deux partiels ne sont pas physiquement en presence l'une de l'autre lors de la rencontre des volontés, le contrat se conlut a distance; on retient alors la théorie de l'émission : le contrat se forme au moment ou intervient l'acceptation
Mais que dire d'autre ?
Message édité par dju78 le 01-12-2008 à 22:54:15