Aide "déclaration de travaux". - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 28-02-2006 à 22:28:32
Je viens de trouver cela
En revanche, est considéré comme étant aménageable et faisant donc partie intégrante de la surface hors oeuvre nette, tout local en comble ou en sous-sol où peut s'exercer une activité quelconque, tel que : buanderies celliers, ateliers, resserres, locaux divers affectés par exemple au rangement de matériel de loisir, de jeux ou d'équipements de sport , salles de jeux, séchoirs, vestiaires, cantines, dépôts, réserves commerciales, restaurants, salles de réunion, salles de cinéma, salles d'ordinateurs, etc... |
donc ça donnerai :
SHOB -> 18m²
SHON -> 18m²
Marsh Posté le 28-02-2006 à 21:10:05
Bonsoir,
Une amie fait installer dans son jardin une "cabane de jardin" sur un sol en dur.
Celle-ci fait 18m².
Elle fait sa déclaration de travaux, mais ne sais que remplir dans les parties de la section 33 (SHOB, SHON).
Est-ce SHOB -> 18m² et SHON -> 0m² ?
Ici le doc en question : http://www2.equipement.gouv.fr/for [...] /10073.pdf
Et son aide : http://www2.equipement.gouv.fr/for [...] /50014.pdf
Merci pour votre aide.
---------------
Smashing Pumpkins ★ The Outer Worlds 2 ★ Avowed ★ Clockwork Revolution