[Achats US = hors U.E.] vers MONACO : Taxes applicables

vers MONACO : Taxes applicables [Achats US = hors U.E.] - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 09-07-2003 à 19:49:20    

Bonjour !
 
 
Dans le projet de monter une CG d'IPAQ 2215 (voir ici),  
 
et de toute façon de manière générale,
 
 
quelles sont les taxes d'entrée de produit achetés hors U.E., en l'occurence les USA, vers MONACO ?
(en comparaison avec la TVA à 19,6% applicable à l'entrée en FR)
 
 
En gros est ce que l'on peut acheter des trucs HT aux Etats Unis et ne rien payer à l'entrée à Monaco ?
 
Comment cela se passe-t-il ?
 
 
Merci bp !  :)


Message édité par Laurent_g le 09-07-2003 à 19:50:02
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Marsh Posté le 09-07-2003 à 19:49:20   

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Marsh Posté le 09-07-2003 à 20:18:51    

Bon apparemment le régime fiscal monégasque étant calqué sur le français, ça change rien (à confirmer).
 
 
Par contre je peux aussi me faire livrer en ANDORRE :
 
Hors CEE !!! Donc là je pense que les taxes ne doivent pas etre applicables...
 
A vérifier !


Message édité par Laurent_g le 09-07-2003 à 20:18:57
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Marsh Posté le 09-07-2003 à 20:41:51    

Andorre ou Monaco, ça ne va rien changer... Pour les droits de douane, Monaco est dans un statut d'union douanière avec la France et Andorre fait de même avec l'Union européenne (ce qui revient au même, il me semble).
Pour la TVA, c'est à voir, j'en sais rien...

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Marsh Posté le 09-07-2003 à 20:45:29    

Ba à part la TVA t'as quoi comme droits de douane ?
 
2,50€ pour un tampon ?
 
Parce que sauf erreur, ce que tu dois payer à l'entrée en UE, c'est la TVA...
 
Et comme Andorre, c'est pas l'U.E. et que la TVA en Andorre, savent pas ce que c'est, je vois pas pourquoi ils la feraient payer...

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Marsh Posté le 09-07-2003 à 20:53:29    

Non, les droits de douane sont distincts de la TVA.
Pour ton problème particulier, il est en effet possible que tu n'aies aucune taxe à payer si tu te fais livrer en Andorre. Mais il y a certainement des personnes plus compétentes que moi dans ce domaine et qui pourraient mieux répondre à ta question.

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Marsh Posté le 09-07-2003 à 20:54:22    

:jap:

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Marsh Posté le 09-07-2003 à 23:11:27    

eupe

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Marsh Posté le 09-07-2003 à 23:15:53    

Il me semble que c'est HT si tu te fais livrer à monaco. Je poserais la question demain :hello:

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Marsh Posté le 09-07-2003 à 23:42:50    

ObsydianKenobi a écrit :

Il me semble que c'est HT si tu te fais livrer à monaco. Je poserais la question demain :hello:


 
MERCI BP !!

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