donner sa voiture - Auto / Moto - Discussions
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:08:59
Je pense qu'il faut renvoyer la carte grise à la préfecture.
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:10:04
oui, ca j'y avais deja penser.
mais pour le papier jaune : certificat de cession du vehicule (ou qq chose approchant) quelle partie faut-il remplir ?
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:14:13
lumi a écrit : oui, ca j'y avais deja penser. |
tu coches la case "cédé à titre gratuit"
puis tu coche la case "que ce véhicule soit destiné a la destruction"
et tu lui donnes la carte grise avec marqué dessus "cédé lé" car il lui faudra la carte grise pour ensuite emmené le reste a la casse
voila
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:17:59
ok merci je vais voir ca sur le dit papier
si qq'un a encore des infos, elles sont les bienvenues
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:18:50
lumi a écrit : ok merci je vais voir ca sur le dit papier |
j'ai édité mon message pour plus d'info
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:24:37
ok j'ai vu ca
et le papier jaune j'en fait un double ?
a moins qu'il y ait deja un double avec (marqué apres ecriture sur le premier papier)
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:30:02
pour le papier de cessation de véhicule tu dois en avoir deux un pour toi et un pour lui qui refilera sous 15jours a la préfecture normalement
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:32:27
tweetylebreton a écrit : pour le papier de cessation de véhicule tu dois en avoir deux un pour toi et un pour lui qui refilera sous 15jours a la préfecture normalement |
cession
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:37:48
mais le mien je l'envois aussi ?
et je fait aussi une photocopie de la cartegrise signée et avec la mention ...."...."....
et je lui demande aussi un "mot" qui certifie qu'il a pris le vehicule en l'etat et sans CT
vous en pensez quoi ?
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:56:46
Prems a écrit : cession |
ouai ca marche aussi comme ca
Marsh Posté le 29-08-2005 à 15:01:12
lumi a écrit : mais le mien je l'envois aussi ? |
c'est a toi d'écrire le mot comme quoi tu lui cède le véhicule et tu le fais signé avec un "bon pour accord" et ca suffira... tu peux faire une copie de la carte grise pour toi et la garder en souvenir ou en cas de litige plus tard...
le tiens tu le garde c'est lui qui dois l'envoyer a la pref sous 15jours c'est tout normalement...
Marsh Posté le 29-08-2005 à 14:06:43
Apres un accident, je vais donner ma voiture à une personne de ma connaissance.
Elle ne sera plus mise en circulation, seules certaines pieces seront recuperées et le reste sera destiné à la casse.
quels sont les papiers à remplir et que faut-il faire de sa carte grise etc....?
merci pour vos reponses