Photographe auteur et droit de la photo - Question interessante - Divers - Photo numérique
Marsh Posté le 19-10-2007 à 11:56:30
rider73210 a écrit : Bonjour, |
Ah je connais pas la réponse mais je crois que Cygne d'Etang, Toxin, Bricocoman, Elcap, Fanou, Lycos5, Gysmovoile, Poogz, Poulp, Micmax et bien d'autres ont pas mal de bouteilles chez eux... Il suffit que tu leur demandes par mp...
Marsh Posté le 19-10-2007 à 12:00:21
ce n'est pas la peine de me contacter
je ne m'intéresse pas à ces problèmes, je n'ai aucune intention de vente de photo
Marsh Posté le 19-10-2007 à 13:05:32
les 30 tirages c'est juste une limite haute, tu n'est pas obligé de tirer tout ce que tu vends 30 fois
Marsh Posté le 19-10-2007 à 13:49:24
oui la limite des 30 c'est pour dire que les 30 premiers Tirages sont des oeuvres originales, apres c'est juste un Tirage
Marsh Posté le 24-10-2007 à 08:22:41
Pourtant a l'agessa, le mec m'a dit qu'il fallait sytématiquement faire et vendre 30 tirages, numéroter et signé ?
donc je peut ne faire et vendre qu'une photo par photo, c'est ca ? mais
que viennes faire ces 30 tirages?
cela veut dire quoi ?
je ne comprend plus rien ...
qui connait la réponse ?
Marsh Posté le 24-10-2007 à 09:11:59
Il faut que tu fasses la distinction entre deux types de vente :
- Vente de tirages, nombre limité, numérotés, signés et ce à des particuliers (la plupart de temps) ou à des entreprise (beaucoup plus rare).
- Cession de droits de reproduction et de représentation, uniquement à des entreprises via une note d'auteur. Là, pas besoin de faire un tirage, tu cède des droits limités ou non pour X années. Concrètement, tu leur file les photos sur CD dans une résolution qui convient à leur exploitation.
Les deux peuvent être fait sous le statut d'auteur. Ce qui ne peut pas être facturé est ce qu'on appelle la photographie "sociale" : mariages, portraits, etc...
A mon avis, tu peux tout à fait vendre tes tirages à des particuliers sans problème.
Bon courage dans ton activité.
Marsh Posté le 24-10-2007 à 09:25:00
merci pour ets encouragements car il en faut.
Je commence a comprendre mais quand tu dit qu'il faut pour un particulier un nombre limité, numérotés, sgnés, ok mais je dois a chaque fois tirer les 30 exemplaires minimum ou je ne lui en vend qu'une ou deux ?
et si je les tires toutes que faire des autres ?
A l'agessa le mec m'avais dit de mettre en vente tous les autres exemplaires et que celà étais obligatoire ?
c'est des conneries ou quoi ?
Marsh Posté le 24-10-2007 à 15:39:14
rider73210 a écrit : merci pour ets encouragements car il en faut. |
pour vendre tes photos à un particulier (ou meme à une entreprise), pas besoin de faire les 30 tirages de chaque photo, juste de signer et numéroter chaque photo vendue.
je rejoins denio, faut distinguer la photo sociale de la photo d'auteur....
Marsh Posté le 24-10-2007 à 15:53:47
rider73210 a écrit : merci pour ets encouragements car il en faut. |
Dans le cadre de vente de tirages à des particuliers, il faut comprendre que tu vends des "oeuvres" et non des photos reproductibles à l'infini, donc hors de question de filer négatifs ou CD, ça ne fonctionne pas.
Ensuite bien évidemment une oeuvre doit être tirée à X exemplaires limitée pour exister, ça c'est la théorie et c'etait surtout vrai au temps de l'argentique puisque le laborantin faisait le travail nécessaire sur les X copies pour personnaliser le tirage. Maintenant vu que tes retouches sont inclus dans un fichier, tu peux très bien faire tirer tes photos quand il y a vente. Mais il faut une continuité de qualité sur tous les tirages, avec un contrôle de ta part.
Dans la pratique tu peux prendre la photo et la faire tirer quand tu la vends (avec au dos ta petite signature et 1/30, 2/30 par exemple...), accompagne là aussi d'un certificat d'authenticité c'est plus rassurant pour l'acheteur.
Ce que tu n'as pas le droit de faire sous le statut d'auteur (et encore je me pose la question si ça ne passerait pas), c'est qu'un particulier te demande "Si vous prenez ma maison en photo du ciel, je vous achète la photo" et zou tu y vas, tu fais ton business et tu vends la photo directement avec uniquement la maison du mec. Là on est plus dans une démarche d'auteur à mon avis. Maintenant si tu survolles son coin et que tu shootes 30 maisons dont la sienne, et qu'ensuite il veut t'acheter un tirage, pas de soucis, tu peux lui vendre en tant qu'auteur. Le seul hic c'est que c'est 30 tirages max de ta photo, donc si tu la vends 30 €...
Tu peux de toute façon annoncer : "Photo disponible en 30 exemplaires limités" et tu n'es pas obligé de tirer les 30 tout de suite.
Marsh Posté le 24-10-2007 à 18:06:20
Cygne_d_Etang a écrit : ce n'est pas la peine de me contacter |
Moi aussi même si c'est pas désagrable de signer un tirage et de mettre 1/30 derrière
Bon, ça ne m'est arrivé qu'une fois et c'était pour un pote.
Marsh Posté le 25-10-2007 à 07:02:39
Merci Denio
Oui je commence a comprendre en faite au particulier tu lui vend uniquemnet une ou deux photos tiré sur papier ou sur toile etc...mais en aucun cas tu lui file un cd avec la photo dessus..c'est bien ca.
ensuite pour les 29 autres photos comment dire a l'agessa quelle sont en vente aux public ?
sur un site ? ou autres ?
cela marche t'il ?
Le mec de l'agessa ma bien dit que les autres photos devrais être disponible au public et en vente ?
bon aujourd'hui grace a internet rien de plus simple de mettre en vente (si c'est possible) mais alors il faisait comment les photographes avec l'argentique pour les mettre en ventes aux publics ?
il faisait des expos, foire des trucs dans le style ?
Mais dans tout les cas c'est sur que je ne vais pas tirer systématiquement les 30 tirages a chaque fois, elles seront beaucoup mieux sur un disque dur au chaud.
Donc je suis toujours impatient de vous lire et toute les réponses a mes question seront encore les bien venus.
si possible si vous ne vous n'avez aucune réponses a ce sujet ou si vous avez un doute, merci de ne pas répondre.
j'aimerais que ce sujet soit uniquement réservé a des gens dont le metier est photographe ou juriste ou pros.
merci d'avance
Marsh Posté le 02-12-2007 à 17:20:14
merci a tous pour vos messages de bienvenue mais qui a encore plus de precision sur les questions que je posais auparavant ?
au faite mon site commence à voir le jour sur www.helidrone.fr.
merci de me faire connaitre...
dans l'attente de vos reponses.
Marsh Posté le 08-12-2007 à 12:24:42
ok ok
et si quelqu'un a encore des réponses a mes questions sur les 29 ou 28 autres photos qu'il reste suite a une vente de la numéro 1 ou numéro 2...
je suis preneur de vos solutions et de votre expérience.
merci
Marsh Posté le 08-12-2007 à 12:31:12
Il n'est pas obligatoire de vendre tout ses tirages.
Tu peux en vendre maximum 30 (théoriquement car certains auteur marquent 30 exemplaires dans un format et 30 dans un autre..., je prefère personellement 30 exemplaires Tout format).
Marsh Posté le 08-12-2007 à 18:00:38
ha ok ok
dans ce cas là tu peut alors du style vendre par la suite 30 exemplaires dans un format, puis 30 autres dans un autres ect...? non ?
mais alors quand tu vend t'es 2 photos, comment prouver a l'agessa que les 28 ou 29 autres sont en ventes ?
car d'après eux tu vend un ou deux exemplaires et tu doit mettre les autres a la disposition du public ?
alors comment faire ?
Marsh Posté le 08-12-2007 à 18:19:55
j'ai pas vraimant l'impression que cette activité soit réellement celle d'un photographe-auteur en fait...
Marsh Posté le 08-12-2007 à 19:34:36
de quelle activité parle tu ?
je ne comprend pas ?
explique moi...
Marsh Posté le 10-12-2007 à 17:38:49
rider73210 a écrit : ha ok ok |
Mais on s'en fout de prouver a l'Agessa. Y'a aucune obligation.
Marsh Posté le 12-12-2007 à 05:40:32
ha bon ?
l'agessa ne vérifie pas cela ?
donc toi (qunqun ) tu shoot et tu envoie tes cotisation a l'agessa sans plus ?
et tu n'a pas de controle ou autres ?
ca se passe comme ca ?
c'est ca ?
tiens moi au jus..
merci
Marsh Posté le 14-12-2007 à 08:05:25
Pour l'instant j'envois rien, les papiers sont pas prèt
Sinon j'ai fait un topic dédié au créateurs.
http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] w=0&nojs=0
Marsh Posté le 14-12-2007 à 08:43:31
ok je suis aller sur ton topic et je suis intervenu aussi.
mais nous pouvons aussi faire évoluer celui ci encore et encore.
merci
Marsh Posté le 14-12-2007 à 08:51:24
Les contrôles je doute qu'il y en ai beaucoup. A part si quelqun t'a balancé.
Marsh Posté le 14-12-2007 à 12:23:34
Je prend ce topic en cours mais il me semble que la photographie aérienne est un cas vraiment à part et qu'il faut être artisan photographe pour pouvoir en vendre.
Je dis ça de mémoire d'une conversation avec cedric girard sur un autre forum.
Tu as son blog là : http://blog.aube-nature.com/
contactes le il est très sympa et au fait de ce genre de choses...
Marsh Posté le 14-12-2007 à 22:49:13
non non on peut être auteur aussi car j'avais quand même téléphoné à l'agessa qui ma confirmé cela avant de m'inscrire aux impôts.
Marsh Posté le 17-12-2007 à 03:38:22
Bonjour,
une petite précision si ça peux aider :
30 tirages toutes tailles et support confondus.
Ce qui est important de comprendre, c'est que cette limite n'est finalement pas une limite... C'est une limite au niveau fiscalité, plus précisement au niveau TVA. De 1 à 30, tes tirages sont assujettis à une TVA de 5,5% (encore faut il que tu sois assujetti à la TVA!) au delà de ces 30 tirages, tu passes à 19,6% car ton "oeuvre d'art originale" devient un "produit".
Pour ce qui est du nombre de tirages, tu n'es bien évidemment pas obligé de tirer 30 exemplaires puisque tu es le seul décideur et gestionnaire de ta création!
Imagine que tu veuilles qu'une de tes oeuvres soit limitées à 1 exemplaire car tu cherches à créer la rareté, rien ne t'oblige à en faire 29 autres.
Il faut bien différencier LIMITE et MINIMUM.
J'espère que tu as acheté le livre d'Eric Delamarre avant de te lancer, il est vraiment utile.
C'est vrai que la juridiction appliquée aux Auteurs et aux Artisans est floue. J'ai du mal moi aussi quand certains cas de figures se présentent à moi, surtout quand ce sont des particuliers qui te contactent, dans mon cas dans les books photos... et je n'ai pas encore trouvé de réponse. Certes, des combines et détournement, mais est-ce bien légal ? Je tache de me renseigner et je vous dirais !
Marsh Posté le 17-12-2007 à 03:42:57
2eme précision : Si tu vends à un professionnel, c'est lui qui paye le précompte à l'agessa + le 1% diffuseur (grace à un bordereau spécial), si tu vends à un particulier, c'est à toi de reverser le montant du précompte directement à l'agessa.
Marsh Posté le 17-12-2007 à 03:48:39
Citation : Ce que tu n'as pas le droit de faire sous le statut d'auteur (et encore je me pose la question si ça ne passerait pas), c'est qu'un particulier te demande "Si vous prenez ma maison en photo du ciel, je vous achète la photo" et zou tu y vas, tu fais ton business et tu vends la photo directement avec uniquement la maison du mec. Là on est plus dans une démarche d'auteur à mon avis. Maintenant si tu survolles son coin et que tu shootes 30 maisons dont la sienne, et qu'ensuite il veut t'acheter un tirage, pas de soucis, tu peux lui vendre en tant qu'auteur. |
Ben au final, c'est la même chose, qu'il y est une ou 30000 maisons, ça reste une photo... je vois pas où est la différence. Par contre je comprend ta question (mais je n'ai pas encore la réponse) :
Peut on faire une photo de "commande" pour un particulier et vendre cette dernière en tant que tirage (clairement, est-ce que l'on contourne la loi en faisant ça?). Donc tu fais une facture de note d'auteur (vente de tirage donc), pas de cession d'utilisation (vente de photographie tout support destiné à être diffusée).
Marsh Posté le 17-12-2007 à 04:00:41
evolution... in reverse...
www.perimetron.com (c'est mon band)
Marsh Posté le 19-12-2007 à 08:04:35
sinon pour les particuliers je commence a comprendre que tu ne peut lui vendre que des notes d'auteur et pas de droit, reservé donc a un usage privé et sans plus.
un tirage sous cadre avec facture de note d'auteur. c'est ca ?
donc tu ne paye pas de charges agessa c'est ca ?
je n'y comprend plus rien.
pour ce qui concerne le bouquin de delamarre, je le commande ainsi que mon inscription a l'upc car je pense que cela deviens obligatoire désormais pour comprendre certaine chose.
Marsh Posté le 19-12-2007 à 11:11:49
pas besoin qu'il y est de cadre hein... mais une facture oui !
tu payes des charges agessa, mais c'est toi qui les reverse directement à l'agessa, pas le particulier. Va faire un tour sur leur site, ils expliquent pas mal de choses et notemment ils ont une petite "calculette" de précompte très utile pour réaliser tes factures.
Tu fais bien de t'inscrire à l'UPC aussi.
merci pour le site, c'est le chanteur du groupe qui l'a fait
Si y'a d'autres questions et que je peux y répondre hésite pas, je sais ce que c'est d'être dans le doute quand on se lance et c'est pas facile.
Marsh Posté le 27-03-2008 à 13:13:32
si tu compte travailler en france va d'abord voir l'aviation civile : a priori pas possible de faire des photos de ville en drône car survol interdit sauf pour les "vrais" avions ou hélico mais avec pas mal de contraintes.
Marsh Posté le 14-08-2009 à 10:54:47
Présente toi en tant qu'étudiant dans une école de photo blabla
Marsh Posté le 31-01-2010 à 16:53:58
Bonjour,
J'ai une question concernant une cession de droit.
Une amie musicienne m'a demandé de réaliser un portrait pour elle, afin de la filer à son agent pour son dossier.
Autant j'ai le modèle de contrat pour que moi je puisse utiliser les photos d'un modèle, autant je n'ai rien concernant l'usage de mes photos par le modèle.
Je sais que je reste propriétaire de l'image et que je ne lui cède que les droits d'exploitation, pour une durée à fixer, des supports à définir (il me semble), non ? J'oublie quelque chose ?
Y-a-t'il quelque chose de précis à mettre ?
Merci beaucoup pour votre aide.
Marsh Posté le 19-10-2007 à 11:48:13
Bonjour,
Voila je me présente en temps que nouveau ici dans ce forum et ainsi que nouveau photographe auteur avec une discipline pas courante mais assez étendue la photographie aérienne via un nouveau drone unique en France pour l’instant. Je vous tiendrais au courant de mon futur site qui s’appellera www.helidrone.fr dés que celui-ci sera mis en service. Mais pour l’instant ni allez pas car il n’est qu’en construction.
Donc j’arrive au véritable sujet qui sont des questions sans réponse pour moi et qui je pense vont intéresser beaucoup de cas similaire au miens.
Avec mon statut d’auteur si j’ai bien compris, pas de soucis pour travailler avec des entreprises tel que mairie, office de tourisme, agence immobilière etc…a partir du moment ou c’est une entreprise ou une association a partir du moment ou je produis un tirage de 30 exemplaires systématiquement, signés et numéroter.
Donc 1er Question : ok je vais faire des clichés pour une mairie, je prends 200 photos dans la journée et seulement 50 sont exploitables, la question est, doit je faire systématiquement 30 copies des chaque 50 photos, signé et numéroter? Ou bien je leur vends le tout sur un cd sans faire les 30 copies des 50 ? Que dois-je faire en faite ?
Deuxième question : d’après l’AGESSA je ne peux pas travailler avec des particuliers, pourquoi ? Car ils n’ont pas de structure derrière eux, c’est ca ? Et donc ne sont pas considéré comme entreprise ? Mais admettons que je prenne des clichés d’une maison ou d’un bien pour un particulier, que celui-ci m’achète une ou deux photos de celle-ci et qu’ensuite moi de mon coter je mets en vente sur mon site les 29 ou 28 exemplaires restant aux publics. Est ce qu’en faisant cela je reste dans le registre de l’auteur ou bien je deviens artisan ? Si cela n’est pas jouable, comment faire pour travailler avec des particulier en restant auteur ?
Quelqu’un connaît’ il des combines, des ruses, des solutions, des contournements ?
Ou bien il n’y a pas moyen du tout de moyenner ?
et si ce n’est pas faisable cela voudrais dire qu’il faudrait 2 statuts ?
Question délicate car ayant couru et lu beaucoup de forum sur ce sujet personne n’est vraiment capable de me donner une réponse concrète est sûr de lui.
Donc je m’adresse surtout au photographe qui on déjà de la bouteille, de l’expérience, qui sont auteur ou qui ont déjà vécu ce genre de situation est qui veulent bien aider la nouvelle génération qui payera peut être un jour vos retraites ?
En attendant vos réponses, merci d’avance
Aloha
rider