Demande de renseignements - Marché de l'emploi - Emploi & Etudes
Marsh Posté le 16-05-2004 à 19:26:45
Remix a écrit : Bonjour, |
est ce que tu as une compensation pécuniaire à cete clause ? si non, elle n'est pas valable, et tu peux l'ignorer sans risque.
Marsh Posté le 16-05-2004 à 19:55:40
kokolekoko a écrit : est ce que tu as une compensation pécuniaire à cete clause ? si non, elle n'est pas valable, et tu peux l'ignorer sans risque. |
Déjà merci pour t'as reponse je peux t'ecrire ce qu'il y a comme clause :
- "Cette interdiction de concurrence est limitée à un période de six mois commencant le jour de la cessation effective du contrat"
- La "Société X" se reserve de poursuivre "Mr M" en remboursement du préjudice pécuniaire et moral effectivement subi et de faire ordonner sous astreinte la cessation de l'activité concurrentielle".
Donc est ce que cette simple clause est soumisse a cette "compensation" ou est ce qu'il doit appariatre une somme exacte ???
Marsh Posté le 16-05-2004 à 20:51:17
édite ton titre pour préciser
Marsh Posté le 16-05-2004 à 21:09:47
ReplyMarsh Posté le 17-05-2004 à 01:41:36
on ne comprend pas grâce à ton titre que tu travailles dans une banque ou qu'il y a un problème de mutation/changement de poste ...
Les 3/4 des topics sont des "demandes de renseignement" et pourtant les titres sont euh comment dire ... "plus précis"
Marsh Posté le 17-05-2004 à 02:56:22
kokolekoko a écrit : est ce que tu as une compensation pécuniaire à cete clause ? si non, elle n'est pas valable, et tu peux l'ignorer sans risque. |
+1
et la compensation doit figurer en clair dans le contrat, une clause du type: "la compensation est incluse dans le salaire" ne vaut rien.
Marsh Posté le 16-05-2004 à 19:18:58
Bonjour,
Je suis "pilote multiserveur" dans une banque mais en tant que prestataire de service par une société de service informarique.
Dans mon contart de travail j'ai une clause de non concurence pour une durée de six mois.
Ma question est la suivante:J'aimerai savoir qu'elles sont les veritables limites de cette clause.Comment definir la clause de limitation dans l'espace(Est ce en km ou est ce ds une ville ??).
En fait je souhaite changer de poste pour une autre SSII et en même temps de banque.
Le poste envisagé n'est pas le même que celui que j'ai actuellement;Donc mon autrte question : Est ce que mon patron peut invoquer cette clause de non concurrence ??Malgré cela le poste que je dois pourvoir utilise des competences a peu prés similaires au poste que j'ai actuellement.
Pourriez vous me repondre dés que possible.
Merci