Bonjour,
 
Je suis actuellement en contrat d'apprentissage dans une SSII. Je fini mon apprentissage en Septembre 2008. J'ai une proposition d'embauche dans cette même société.
Mon futur employeur veut absolument me garder et donc il m'a déjà prévu 7 formations.
 
Il m'a fait deux clauses de dédit formation, la 1ère concerne 4 formations et la 2ème concerne 3 formations :  
 
1ère clause de dédit formation :
 
"Les dites formations seront dispensées par organismes certifiés et accrédités par les constructeurs et éditeurs sur la période Septembre 2008 à Décembre 2009. Le coût des dites formations sur cette période est de 13 420 € H.T.
 
En contrepartie Monsieur X :  
•            s'engage à rembourser la totalité du coût réel de la formation, si il quitte l'entreprise dans les douze premiers mois suivant la période des dites formations
• au-delà de ces douze mois, le montant du remboursement sera égal au 1/24 ème du coût total de la formation multiplié par le nombre de mois restant à courir jusqu'à l'expiration du délai de 24 mois suivant les deux périodes de formation. Les mois restants sont calculés à partir du mois de la prise en compte par la société Y de la date de démission de Monsieur X.  
 
Si le départ de Monsieur X était dû à la société Y, la contrepartie décrite ci-dessus serait sans objet.
 
2ème clause de dédit formation :  

Les dites formations seront dispensées par organismes certifiés et accrédités par les constructeurs et éditeurs sur la période Janvier 2010 à Décembre 2010. Le coût des dites formations sur cette période est de 7 260 € H.T.
 
En contrepartie Monsieur X:  
• s'engage, pour chacune des deux périodes de formation, à rembourser la totalité du coût réel de la formation, si il quitte l'entreprise dans les douze premiers mois suivant la période des dites formations
• au-delà de ces douze mois, le montant du remboursement sera égal au 1/24 ème du coût total de la formation multiplié par le nombre de mois restant à courir jusqu'à l'expiration du délai de 24 mois suivant les deux périodes de formation. Les mois restants sont calculés à partir du mois de la prise en compte par la société Y de la date de démission de Monsieur X.  
 
Si le départ de Monsieur X était dû à la société Y, la contrepartie décrite ci-dessus serait sans objet.  

Les questions que je me pose sont les suivantes :
 
- La clause est elle valide ?  
 
- Est ce normal que : "au-delà de ces douze mois, le montant du remboursement sera égal au 1/24 ème du coût total de la formation multiplié par le nombre de mois restant à courir jusqu'à l'expiration du délai de 24 mois suivant les deux périodes de formation."
 
Ca veut bien dire que si je part à la suite de la 1ère période de formation je dois tout de même rembourser la 2ème, même non effectuée ?
 
- Pourquoi ne pas faire une seule clause de dédit à la place des 2 ?
 
- Si j'ai bien compris les clauses me retiennent jusqu'a fin 2013 si je veux partir sans rien rembourser. Je trouve la durée trop longue. Autant les 12 premiers mois je suis d'accord mais les 24 suivants même dégressifs je trouve que c'est trop.
 
Vous en pensez quoi ?
 
Merci beaucoup pour votre aide,
 
Kab

je pige pas un truc, tu es en contrat d'apprentissage et il veut t'envoyer faire une formation de plus d'1 an 'Septembre 2008 à Décembre 2009" ???

je ne sais pas si ces clauses sont valides ou pas, par contre c'est très rare de rester aussi longtemps dans une SSII. A ta place, je chercherais ailleurs

 
Le problème c'est que je m'y plais. Ils m'ont fait une bonne proposition au niveau salaire, l'ambiance est sympa, le travail aussi et j'ai peur de ne pas retrouver une SSII humaine de ce style. Par contre le fait d'être bloqué 4 ans me dérange énormément.
 
Kab

tu passes ta journée au siege ?? parce qu'une fois embauché, le siege tu lui dis aurevoir donc l'ambiance tu t'assoies dessus

Non mais je sais même en temps qu'apprenti je partais à Rennes, Nantes au moins une fois par semaine et même parfois 3 jours....Apres on essai de faire le max de chose au siège et à distance...

Alors voila, après réflexion je vais négocier avec mon employeur de ne pas signer la deuxième clause de dédit formation, qui est bien trop prématurée...Je sais pas trop comment je répondrais à la question qu'il me posera forcement à savoir : "mais pourquoi tu as déjà l'intention de partir au bout de 3 ans, quelle motivation......"
 
kab

réponds la vérité : OUI
 
mais réfléchis plutôt au fait, que ton patron va investir sur toi
aprés l'apprentissage, il te paie 7 formations (cela a un coût)
et que toi, ton "investissement" c'est 3 ans et pas plus...
c'est là aussi le point à répondre....

En fait le truc c'est qu'il m'avait posé la question en entretien : qu'est ce que tu fais si dans 3 ans les missions sont moins intéressantes etc.....", je lui ai répondu que je partirais si tel était le cas. Il n'attendait pas du tout cette réponse, plutot que je ferais des recherches pour proposer des projets etc....Moi ce que je sais c'est qu'ils ont vraiment envie de me garder mais qu'ils ont peur que je reste pas longtemps d'ou les 7 formations => les 5 ans dans la boite.  
Bon je vais essayer de négocier, ca passera....ou pas mais je ne signerais pas pour 5 ans même si leur proposition financiere est alléchante.

ou eux ne proposeront rien....
ou beaucoup moins bien

 
Tu peux préciser STP ?
 
Kab

ils veulent te garder et ils ont des projets à long terme aussi pour toi
 
ils te le prouvent aussi en investissant en toi pour des formations
 
maintenant si toi en échange tu leur montres que ta "fidélité" c'est 3 ans et pas plus
ils peuvent se dire ok, on va pas investir pour rien donc pas de formation et on reste comme cela
ou rien et pas de proposition du tout !!!

ouai c'est un risque que je dois prendre. Apres si ca se trouve je resterais plus de 3 ans si ca me plait bien......En même temps le marché est très tres ouvert donc je ne crois pas me mettre dans la galere s'ils ne me prennent plus

c'est toi qui gère et choisis !
avec les avantages et risques
toi seul peut choisis