Droit l'erreur - Aide aux devoirs - Emploi & Etudes
MarshPosté le 30-11-2008 à 13:35:46
Bonjour
j'ai une autre question concernant le droit
Dans le chapitre sur les conditions de validité du contrat on a parlé de l'erreur
On a ecrit:
Pour etre cause de nullité, l'erreur ne doit pas porter sur une qualité non substancielle , sur la personne si le contrat n'est pas intuitu personae , sur la valeur et sur les motifs
Mais j'aimerais avoir un exemple pour les qualités non substantielles et pour les erreurs sur la personne quand le contrat n'est pas intuitu personae Merci
Marsh Posté le 30-11-2008 à 13:35:46
Bonjour
j'ai une autre question concernant le droit
Dans le chapitre sur les conditions de validité du contrat on a parlé de l'erreur
On a ecrit:
Pour etre cause de nullité, l'erreur ne doit pas porter sur une qualité non substancielle , sur la personne si le contrat n'est pas intuitu personae , sur la valeur et sur les motifs
Mais j'aimerais avoir un exemple pour les qualités non substantielles et pour les erreurs sur la personne quand le contrat n'est pas intuitu personae
Merci