taxes douanes avec tnt

taxes douanes avec tnt - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 16-05-2007 à 14:59:17    

hello,
 
j'ai acheté des lecteurs mp3 en chine (6) et j'ai les ais reçus par tnt, le hic c'est que tnt a ouvert mon colis avant de me l'envoyer et là je viens de recevoir quelques semaines après une facture ou ils me demandent 72 € de taxes !!!  :ouch:  
alors big probleme, de quel droit déjà ils ont ouvert mon colis ?
et hors de question que je paie ça, quel recours j'ai pour pas payer ?
 
merci !

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Marsh Posté le 16-05-2007 à 14:59:17   

Reply

Marsh Posté le 16-05-2007 à 15:01:04    

gosty is back a écrit :

hello,

 

j'ai acheté des lecteurs mp3 en chine (6) et j'ai les ais reçus par tnt, le hic c'est que tnt a ouvert mon colis avant de me l'envoyer et là je viens de recevoir quelques semaines après une facture ou ils me demandent 72 € de taxes !!!  :ouch:
alors big probleme, de quel droit déjà ils ont ouvert mon colis ?
et hors de question que je paie ça, quel recours j'ai pour pas payer ?

 

merci !


contrôle de douane sur les achats faits à l'étranger donc on te réclame les frais de douane.

 

pour ne pas payer, fallait refuser le colis.

 


edit : d'ailleurs dans les conditions de vente de TNT :

 
Citation :


4. DROIT D'INSPECTION
Sous réserve du respect de la réglementation touchant le secret des correspondances, vous
acceptez que nous-mêmes ou toute autorité gouvernementale, y compris les douanes, soyons en
droit d'ouvrir et d'inspecter le colis à tout moment.


http://www.tnt.com/country/fr_fr/c [...] er1406.pdf
http://www.tnt.com/country/fr_be/s [...] terms.html


Message édité par stitch+ le 16-05-2007 à 15:05:10

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viendez broder, mon blog et à écouter : la Pause Bad, parlons badminton
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Marsh Posté le 16-05-2007 à 15:08:15    

et à propos des frais que l'on te réclame, toujours dans les conditions de vente de TNT :
 

Citation :


7.3. Toutes amendes douanières, frais de stockage ou autres dépenses quelles qu’elles soient que nous devrons supporter à la suite des actions des douanes ou des autorités gouvernementales ou du défaut de fourniture par vos soins et/ou des soins du destinataire des documents adéquats et/ou de l’obtention de la licence ou du permis requis vous seront réclamés ou seront réclamés au destinataire de l’Envoi. Dans le cas où nous déciderions de facturer le destinataire et où celui-ci refuserait de supporter les coûts encourus, vous acceptez d’acquitter ces derniers.


 
bref si tu refuses, ils se retournent contre l'expéditeur


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viendez broder, mon blog et à écouter : la Pause Bad, parlons badminton
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Marsh Posté le 16-05-2007 à 16:19:40    

ah ok merci bcp pour tes réponses,pas tres glop tout ça
 
donc en gros chui dans la merde, car ça fait pas terrible que ça soit l'expediteur qui paie, il ne va pas apprécier c'est sur
si je paie pas, c'est huissier je suppose ?

Reply

Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:20:34    

tu les as achetés à qui en chine ?
des ventes ebay ? une boutique ? ya de grandes chances que tu te sois engagé à les payer sans le voir


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viendez broder, mon blog et à écouter : la Pause Bad, parlons badminton
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Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:24:44    

gosty is back a écrit :

ah ok merci bcp pour tes réponses,pas tres glop tout ça
 
donc en gros chui dans la merde, car ça fait pas terrible que ça soit l'expediteur qui paie, il ne va pas apprécier c'est sur
si je paie pas, c'est huissier je suppose ?


 
Je ne vois pas en quoi tu es dans la merde.
 
Tu n'es pas au courant des taxes de douanes pour les importations de matériels en dehors de l'UE ?
 


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Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:25:33    

Les frais de douanes, c'est excessivement courant pour les achats hors UE...
 
L'Europe nous a donné des reflexes biaisés, on ne se rend même plus compte de la façon dont fonctionne les échanges internationaux :o
 
Au final, tu vas payer les frais de douanes, je le pense sincèrement. Habituellement tu dois les payer au moment de retirer le colis.

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Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:31:44    

j'ai acheté ça sur une sorte d'ebay chinois, c possible que ça soit une entreprise qui me les aient vendu, franchement j'en sais rien.
pour la douane je pensais qu'on pouvait passer au travers sans probleme, pour moi c'est vraiment des taxes supplementaires qui servent à rien
 
je dis que c'est la merde car c'était pas du tout prévu que je paie ça, surtout vu le prix exorbitant.
enfin bon vais attendre, on verra bien...

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Message édité par gosty is back le 16-05-2007 à 18:34:20
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Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:34:01    


 
euh comment ça je n'ai pas trop à m'en faire, tu veux dire que je peux passer au travers  :whistle:

Message cité 1 fois
Message édité par gosty is back le 16-05-2007 à 18:34:34
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Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:38:53    

ok merci pour tes réponses exequaetur, vais tenter ça alors, tu bosses dans le milieu ?

Reply

Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:38:53   

Reply

Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:41:10    

Reply

Marsh Posté le 16-05-2007 à 18:50:06    

gosty is back a écrit :

ok merci pour tes réponses exequaetur, vais tenter ça alors, tu bosses dans le milieu ?


 
En même temps c'est logique que tu paies la TVA non ? et puisque tu n'as pas fait la déclaration toi même (tu peux télécharger les formulaires sur le site des douanes), TNT te refacture en plus des frais de dossiers.
 
Enfin franchement, pourquoi vous pensez que c'est tellement moins cher d'acheter en Asie ? la différence c'est principalement le fait que la TVA n'est pas comprise dans le prix (et que théoriquement il faut la payer à réception).
 
Mon hobby c'est la photo, matos à forte valeur ajoutée, et c'est simple : je prends les prix en Chine, je multiplie par 1.206, et à peu de choses près j'ai le prix que j'aurais sur un site marchand FRANCAIS qui lui comprends la TVA dans le prix d'achat (moins de 10% d'écart au final).

Reply

Marsh Posté le 16-05-2007 à 19:22:31    

Y'a plus simple : la facture de TNT tu ne l'as pas reçue en recommandé ? Bah pour le moment t'as rien reçu alors ;)

Reply

Marsh Posté le 17-05-2007 à 15:24:37    

ok remercie pour vos réponses et pour les précisions,
 
donc pour l'instant je fais l'autruche :D
puis de toute façon dans 2 semaines je pars en vacances à l'étranger  :whistle:  
 

Reply

Marsh Posté le 26-07-2008 à 20:20:49    

Salut, j'ai le même problème, sauf que c'est 28€ qu'on me demande, pour une commande datant d'avant Noel dernier... (plus de 8 mois...) La facture est du 11.07.08, t je l'ai recu qu'aujourd'hui le 26.07.08 avec une date d'échéance au 21.08.08 (donc un peu dur de payer avant l'échéance... même le cachet de la poste n'est que du 21)
 
J'aurais voulu savoir ce qu'il s'est passé pour toi. T'as eu des problèmes? D'autres lettres? Tu me conseilles de laisser filer, ou de payer? Je dois partir plus d'un mois en vacances dans 4 jours, j'attends?
 
Le fait d'écrire NPAI (n'habite plus à l'adresse indiquée) et renvoyer la lettre à la poste, ca marche aussi?
 
merci d'avance...

Reply

Marsh Posté le 26-07-2008 à 21:11:10    

salut,
marrant que ça remonte :D
en fait au final j'ai du payer plus de 80 € je crois, car comme je l'avais dit j'étais parti en vacances mais j'ai reçu de nouvelles lettres pendant ce tps là et mon pere à flipper et payer.
donc je sais pas trop quoi te dire, sachant qu'ils disent qu'ils mandattent un huissier je crois donc si l'huissier se pointe chez toi ça coutera encore plus cher, apres reste à voir si il viendra effectivement.

Reply

Marsh Posté le 26-07-2008 à 23:16:13    

Totoro_04 a écrit :

Salut, j'ai le même problème, sauf que c'est 28€ qu'on me demande, pour une commande datant d'avant Noel dernier... (plus de 8 mois...) La facture est du 11.07.08, t je l'ai recu qu'aujourd'hui le 26.07.08 avec une date d'échéance au 21.08.08 (donc un peu dur de payer avant l'échéance... même le cachet de la poste n'est que du 21)

 

J'aurais voulu savoir ce qu'il s'est passé pour toi. T'as eu des problèmes? D'autres lettres? Tu me conseilles de laisser filer, ou de payer? Je dois partir plus d'un mois en vacances dans 4 jours, j'attends?

 

Le fait d'écrire NPAI (n'habite plus à l'adresse indiquée) et renvoyer la lettre à la poste, ca marche aussi?

 

merci d'avance...


08 = août :o

 

NPAI ==> ils vont envoyer un huissier qui va tomber sur ta famille ==> fausse déclaration (à propos du NPAI s'ils disent que oui tu habites là ou bien s'ils disent que non tu habites pas là alors que ton employeur/établissement scolaire dira le contraire) et tu paieras les frais d'huissier, ensuite ce sera saisie sur salaire (frais ~200€ de mémoire) ou saisie-vente (pareil)
NPAI ==> la poste ne t'enverra plus aucun courrier ou bien va se poser des questions  :ange:

 

Si c'est pas TNT mais la douane qui te cherche, ils ont accès à tous tes comptes presque comme les impôts ... ou ils n'hésiteront pas à envoyer huissier, recherche de personnes (ton compte en banque est domicilié où?  :sarcastic: ), etc vu que ce ne sont pas eux qui paient mais toi au final ... Un chef d'entreprise a effectivement souvent autre chose à faire de ses journées pour de petites sommes mais l'Administration n'a QUE ça à faire ;)

 

[:_edit] on te réclame 28€ ... Le moindre frais supplémentaire te coûtera 3 fois cette somme [:jar jar]


Message édité par phosphoreloaded le 26-07-2008 à 23:18:07
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Marsh Posté le 28-07-2008 à 10:49:17    

Oui, mais c'est TNT qui m'envoie une photocopie des douanes, et pas l'administration elle-même...
 
Moi ce qui me fait c***r, c'est que j'ai fait une petite commande groupée, et que 8 mois après, je ne sais pas ce que sont devenus la moitiés des autres acheteurs et que je me retrouve avec presque autant de douanes que de colis. En plus, si j'avais su qu'il y avait autant de douanes, je l'aurai jamais accepté... (le pire, c'est que j'ai payé 15€ plus cher pour recevoir mon colis par TNT en 1 semaine plutot que DHL en 2 semaines, et que suite à un problème de Gameyeeeah, j'ai quand même du attendre preque 2 mois...)
 
Je trouve pas où c'est écrit dans les conditions de ventes que TNT se retourne vers l'expéditeur en cas de refus de payer du destinataire... comme décrit ici:

Citation :

et à propos des frais que l'on te réclame, toujours dans les conditions de vente de TNT :  
 
Citation :
 
7.3. Toutes amendes douanières, frais de stockage ou autres dépenses quelles qu’elles soient que nous devrons supporter à la suite des actions des douanes ou des autorités gouvernementales ou du défaut de fourniture par vos soins et/ou des soins du destinataire des documents adéquats et/ou de l’obtention de la licence ou du permis requis vous seront réclamés ou seront réclamés au destinataire de l’Envoi. Dans le cas où nous déciderions de facturer le destinataire et où celui-ci refuserait de supporter les coûts encourus, vous acceptez d’acquitter ces derniers.
 
bref si tu refuses, ils se retournent contre l'expéditeur


 
merci d'avance...

Reply

Marsh Posté le 21-08-2008 à 21:22:29    

Bonjour,
 
Des nouvelles alors ?
 
Je suis dans le même cas que vous.J'ai reçu 3-4 mois après la facture de TNT pour payer les frais de douanes.
 
 
A mon travail j'ai un service import qui travail beaucoup avec la Chine.Je vais essayer de me renseigner au prés d'eux.
 

Reply

Marsh Posté le 09-09-2008 à 14:11:52    

Je reviens tout juste de vacances.
Aparement, ils auraient envoyés un total de 4 lettres... mais j'ai jamais recu la 3eme...
Donc en résumé: ils m'ont envoyé la première la veille de la date d'échéance, et je ne l'ai recue que 5jours après (bizarre... quand meme...) ca, c'est la facture :12€ de taxes et 16 de frais il me semble... (pour un colis à 65$ c fait cher...), une lettre de relance recue 2 jours après la facture... ca c'est rapide! et une troisième, soit disant étant la 4eme, recue 3semaines apres. Donc je suppose qu'il en manque une...
 
M'enfin depuis... rien. Donc je sais pas quoi faire. Sans déconner, jme paie pour 50€ de marchandise à Noel, il m'envoie d'un coup, une facture exorbitante avec des relances, sans recommandés, 6 mois après, et pendant les vacances. Comme si j'allais deviner que je recevrais ca!
 
A la prochaine lettre, je les apelle. Je leur paye les taxes, ca me dérange pas, c'est meme normal. Par contre, les frais de dossier, ect... vu comment ils s'en occupent, ils peuvent s'assoir dessus.
 
Vous en pensez quoi?

Reply

Marsh Posté le 09-09-2008 à 15:44:03    

Totoro_04 a écrit :

Je reviens tout juste de vacances.
Aparement, ils auraient envoyés un total de 4 lettres... mais j'ai jamais recu la 3eme...
Donc en résumé: ils m'ont envoyé la première la veille de la date d'échéance, et je ne l'ai recue que 5jours après (bizarre... quand meme...) ca, c'est la facture :12€ de taxes et 16 de frais il me semble... (pour un colis à 65$ c fait cher...), une lettre de relance recue 2 jours après la facture... ca c'est rapide! et une troisième, soit disant étant la 4eme, recue 3semaines apres. Donc je suppose qu'il en manque une...
 
M'enfin depuis... rien. Donc je sais pas quoi faire. Sans déconner, jme paie pour 50€ de marchandise à Noel, il m'envoie d'un coup, une facture exorbitante avec des relances, sans recommandés, 6 mois après, et pendant les vacances. Comme si j'allais deviner que je recevrais ca!
 
A la prochaine lettre, je les apelle. Je leur paye les taxes, ca me dérange pas, c'est meme normal. Par contre, les frais de dossier, ect... vu comment ils s'en occupent, ils peuvent s'assoir dessus.
 
Vous en pensez quoi?


 
J'en penses qu'avant d'acheter à l'étranger on se renseigne un peu sur les différents frais.
 Payer la TVA, ca me parait normal , mais le pbm c'est que les transporteurs se gavent sur les frais administratifs qu'ils facturent (autour de 10-15 + la TVA sur ces mêmes frais bien sur  :D  ).
 

Reply

Marsh Posté le 18-09-2008 à 14:25:24    

Bah justement!
je m'étais renseigné, et l'on m'avait dit que je devais payer la TVA, mais qu'elle serait directement demandée à l'arrivée du colis.
Sur le moment, j'étais tellement impatient de l'ouvrir que j'y ai pas pensé, pis après, comme on ne m'avait rien demandé, je me suis dit que c'était bon.
 
Mais 6 mois et demi plus tard....

Reply

Marsh Posté le 18-09-2008 à 17:06:06    

y'a pas que la TVA, ya aussi les frais de douanes

Reply

Marsh Posté le 21-11-2008 à 18:09:33    

Bonjour,
 
Je pose ma question a Totoro_04, vu que je suis confronté moi aussi a un probleme de taxes des douanes avec TNT...
 
2 mois apres ton dernier message, comment cela a evolué ? Tu les a payer finalement ?

Reply

Marsh Posté le 21-04-2009 à 19:12:02    

dave260888 a écrit :

Bonjour,
 
Je pose ma question a Totoro_04, vu que je suis confronté moi aussi a un probleme de taxes des douanes avec TNT...
 
2 mois apres ton dernier message, comment cela a evolué ? Tu les a payer finalement ?


 
Désolé, je n'avais jamais vu ce post.
 
Bah maintenant toujours rien de neuf. J'ai jamais rien reçu d'autre mais bon, pas de recommandé = pas de preuve que j'ai reçu quelque chose, donc j'ai rien payé.
 
J'ai recommandé plusieurs fois sans aucun soucis, mais sans passer par TNT. Je paye de temps à autre des frais de douanes et TVA, mais proportionnés à ma commande, donc pas de soucis vu que je ne commande que quelques composants électroniques que je ne trouve pas à coté de chez moi. On ne m'a jamais redemandé 16€ de frais de dossier!

Reply

Marsh Posté le 21-04-2009 à 19:15:46    

Ces 16€ correspondent au minimum de facturation des frais de douane chez TNT.
Un minimum de facturation existe pour tous les transporteurs !


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One trip, One noise
Reply

Marsh Posté le 21-04-2009 à 21:49:00    

Idem.
J'ai reçu 3-4 relances mais jamais en recommandé donc je n'ai jamais payé.

Reply

Marsh Posté le 30-10-2014 à 10:17:42    

[:pseudo ______] Désolé du déterrage mais c'est le seul topic spécifique aux douanes avec TNT.  
 
Je suis donc exactement dans le même cas :reçu un courrier simple de hollande 6 mois après la réception du colis US. 77€ de frais et taxe normal mais on est bien d'accord, courrier en simple = j'ai rien reçu [:cupra]  
 
Attendons un courrier en recommandé avant de payer ?

Reply

Marsh Posté le 30-10-2014 à 10:55:06    

tibot a écrit :

[:pseudo ______] Désolé du déterrage mais c'est le seul topic spécifique aux douanes avec TNT.  
 
Je suis donc exactement dans le même cas :reçu un courrier simple de hollande 6 mois après la réception du colis US. 77€ de frais et taxe normal mais on est bien d'accord, courrier en simple = j'ai rien reçu [:cupra]  
 
Attendons un courrier en recommandé avant de payer ?


 
Tu sais, les douanes c'est l'état et avec eux t'es sûr de perdre. Alors le prochain courrier risque d'être en CR et avec une majoration. Alors autant payer de suite

Reply

Marsh Posté le 30-10-2014 à 11:08:32    

Sauf que l'état n'est encore au courant de rien.
 
Tu peux refuser la majoration en payant uniquement le total sans la majo.
 
A ce moment là, tout , "c'est l'état" vue qu'il y a la TVA dans toutes les transactions entre particuliers ...

Reply

Marsh Posté le 30-10-2014 à 11:33:29    

tibot a écrit :

Sauf que l'état n'est encore au courant de rien.
 
Tu peux refuser la majoration en payant uniquement le total sans la majo.
 
A ce moment là, tout , "c'est l'état" vue qu'il y a la TVA dans toutes les transactions entre particuliers ...


 
Ben pourquoi tu demandes alors  :??:  Fais comme tu veux.

Reply

Marsh Posté le 30-10-2014 à 11:35:08    

Je demande la suite des cas ci-dessus.
 
Je ne pense pas qu'un huissier se déplace sans LRAR avant du créancier.

Reply

Marsh Posté le 16-05-2015 à 18:06:42    

Que c'est-il passer pour vous plusieurs années après ?
 
J'ai également pour ma pat reçus plusieurs lettres, la dernière en date mentionne : "Dernier avis avant poursuite" ou l'on me demande 54euros
 
Qu'en pensez-vous? dois-je les payer ou attendre..?

Reply

Marsh Posté le 04-11-2015 à 14:48:19    

souvent en dessous de 300€ ils n'engagent aucune poursuite judiciaires car cela leurs coûte trop cher

Reply

Marsh Posté le    

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