Réglementation pour jardinières accrochées au balcon? - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 06-04-2004 à 06:37:13
Mimi Cool a écrit : Je voudrais savoir si j'ai le droit d'accrocher des jardinières sur mes rebords de fenêtre. Je précise que mes fenêtres donnent sur cour. Connaissez-vous la réglementation pour ce genre de chose (responsabilité en cas de chute, ...)? |
bien sur tu as le droit !
tu as aussi le droit de te faire tuer si une jardinere est mal acroché lorsque tu va sortir tes poubelles et de te prendre un seau d'eau en pleinne tronche parce que le voisin n'a pas aprécié que tu ar rose tes fleurs au moment ou il etait dessous !
au pire des cas ca restera un homicide involontaire soit max 5 ans de prison
maintenant si tu tient compte de tout ca et que tu attache conscentieusement tes jardinieres (pas seulement avec les crochet de la foire fouille !) et que tu respecte les gens je ne vois pas ou est le probleme !
meffie toi que le maire ne te remette pas le prix du balcon le plus fleurie
Marsh Posté le 07-04-2004 à 02:11:31
tintin61 a écrit : |
Merci bien Monsieur Tintin61!
Alors je prends le risque et je cours chez Leroy Merlin trouver de solides jardinières!
Marsh Posté le 07-04-2004 à 10:07:48
tintin61 a écrit : |
pas si simple
ça dépend du règlement de copropriété de l'immeuble qui se reporte sur les occupants et des règles municipales.
edit: tes fenêtres donnant sur cours (intérieure à l'immeuble ?), donc pas sur la voie publique, le réglement municipal, on s'en tape à mon avis.
Marsh Posté le 07-04-2004 à 10:23:05
tintin61 a écrit : |
A ce sujet, vous Mesdames Messieurs de Paris (et p'tet d'ailleurs) je lance un appel, quand vous arrosez vos plantes inutil de remplir le pot de fleur a raz bord de sorte que les passant en dessous s'en prennent sur la tronche et que ca coule pendant 1/2 heure sur le trottoir !!!
Parce que les passant ne peuvent pas toujours se venger pour aller leur balancer un seau d'eau en pleine tronche comme tintin le dit
Marsh Posté le 07-04-2004 à 20:50:14
A moins qu'ils soient tous dans l'illégalité vis-à-vis de la copropriété, les voisins d'en face ont plein de jardinières à leur balcon!
Bon ben je demanderai au concierge!
En tout cas, merci pour vos réponses à une question aussi essentielle!
Marsh Posté le 07-04-2004 à 20:58:13
kokolekoko a écrit : |
le reglement de coproprieté de l'immeuble tout le monde s'en fou en ce qui concerne des fleurs !
comment devant un tribunale tu peux etre credible en disant que les fleurs gene car elle sont interdite dans le reglement ?
ce serais une close abusive !!
en reveche si tu plante du canabis dedans la ca devient illegale !
domage car je trouve que ca de jolie feuille
Marsh Posté le 08-04-2004 à 14:11:10
tintin61 a écrit : |
salissures anomarles des façades dûe à l'arrosage + danger potentiel qu'on ne veut pas entériner.
j'ai été proprio dans 2 immeubles, le réglement de copropriété l'interdisait dans les 2. (évidemment, c'était pas suivi...)
Marsh Posté le 08-04-2004 à 14:52:15
kokolekoko a écrit : |
C dingue de voir que les oiseaux on le droit de chier sur le bord des fenetre et que les vehicule on le droit de polué et de noircir tes facades et qu'une simple fleur soit accusé de deterioration !
Marsh Posté le 08-04-2004 à 15:12:01
briseparpaing a écrit : |
si tu as corectement attaché ou acroché ta jardiniere il y a pas de risque qu'elle tombe et donc je voit pas ce qu'un reglement de coproprieté a son mot a dire !
ou alors dans ce qu' il faut ajouté dans le reglement de coproprieté qu'il est interdit de pisser par le balcon ou la fenetre ( si si je rigole pas il y en as qui le font ) ou de craché !
puis apres tout si on suprimais les balcon et les fenetres il y aurait plus de probleme
Marsh Posté le 08-04-2004 à 15:27:49
En tout cas l'interdiction de mettre quoi que ce soit sur les rebords de fenetre fait partie des clauses habituelles des contrats de location.
Marsh Posté le 13-04-2004 à 00:35:43
Merci tout le monde!
Je vais aller relire mon contrat de location et je vais me renseigner auprès mon propriétaire comme ça je serai sûre!
Marsh Posté le 13-04-2004 à 00:38:22
euh il me semble que ca vient pas du règlement de copropriété ni du contrat de bail, mais que ca fait partie du code civi : j'ai toujours entendu dire qu'il était interdit de mettre des jardinières aux fenetres / balcon, vers l'extérieur (risque que ca tombe).
Au meme titre qu'il est interdit de battre ses tapis, secouer ses torchons aux fenetres.
Marsh Posté le 06-04-2004 à 00:46:42
Je voudrais savoir si j'ai le droit d'accrocher des jardinières sur mes rebords de fenêtre. Je précise que mes fenêtres donnent sur cour. Connaissez-vous la réglementation pour ce genre de chose (responsabilité en cas de chute, ...)?
Merci!