Reconnaissance de dette

Reconnaissance de dette - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 23-11-2003 à 14:32:32    

Bonjour à tous
Bon je sais je suis sur le forum Hardaware et donc ce sujet ne devrait pas avoir sa place mais la section discussion est là pour ça, et il y a pleins de personnes avec un bonne expérience de la vie  :jap:  
 
Mon (futur) beau père dépense lamentablement son fric comme pas deux, il gère mal son argent et est souvent à la cave :pfff:  
 
Ma copine était déjà venue vivre avec moi (il y a 8ans) sans un sou en banque, parce qu'il lui avait tout délapidé et avec en plus un crédit sur le dos (pour son père) que j'ai encore aidé à payer :ange:  
 
Bon bref, son père demande donc qu'on se porte garant pour un emprunt de 11000? (impayé de sa maison), comme je lui fais pas confiance je lui ai proposé de lui prêter 5000? que j'ai de dispo en banque pour les coups durs, afin que la banque abandonne les poursuites et l'augmentation exorbitante des intérêts  :sarcastic:  
 
J'aimerai savoir comment ça se passer pour faire une reconnaissance de dette, je sais pas une feuille toute prète ou à écrire à la main ou sur pc, à lui faire signer comme quoi je lui ai prété cette somme et qu'il s'engage à me rembourser (un délai ?) et dans la cas contraire (vu son âge 65ans) une partie de l'héritége nous sera réservé (vu comme c'est parti c'est pas que 5000? qui devrait être retenu) :??:  
 
Disons que l'héritage ne nous intéresse pas vraiement mais les demi-soeurs à ma copine sont des féniasses et ça me ferai vraiement mal qu'elles aient autant que les autres alors qu'elles n'ont jamais donné un sou (c'est plutôt l'inverse) :o  
 
Quelqu'un a des infos là dessus, on peut ce procurer un document déjà imprimé ou alors c'est encore un truc de notaire et donc payant  :??:  
 
Merci d'avance pour vos réponses :jap:
 
PS: les différents edits c'est pour corriger mes fautes d'orthographes  :whistle:  


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 16:25:42

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Marsh Posté le 23-11-2003 à 14:32:32   

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Marsh Posté le 23-11-2003 à 14:37:24    

drapeau, ca m'interresse :jap:


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Genre !
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Marsh Posté le 23-11-2003 à 15:06:55    

Sous Google j'ai trouvé ça
http://www.google.fr/search?source [...] e+de+dette
Et celui là en particulier
http://www.voslitiges.com/credit/reconnaissance.html
 
Mais disons que je préférais avoir l'avis de personnes qui ont déjà utilisés ce moyen de recevoir un jour son argent  :jap:
 
Une petite précision, le beau père est pas à lui seul résponsable, c'est sa compagne (sa femme étant morte depuis plusieurs années) qui le pousse à des excès et ce con n'a pas trouvé de meilleur moyen que de garder ses enfants les plus maléables mentalements chez lui pour leur extorquer leur petit salaire  :fou:  
Et qui va en profiter c'est les feniasses de demi soeurs qui bossent quand sa leur chante en butinant à droite à gauche sans aider  :pfff:
 
Alors je trouve que lui faire signer un reconnaissance de dette c'est une bonne solution, je pense même que je vais rajouter le nom de sa compagne dessus pour voir sa réaction  :o  
 
Alors tjs personne pour venir s'exprimer sur une expérience perso  :??:


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 13:52:14

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Marsh Posté le 24-11-2003 à 03:30:34    

au lieu de lui préter des ronds à fond perdu, fais une sorte d'hypothèque privée sur sa maison...
en tout cas va voir un notaire, c'est gratuit pour la 1ére consultation je crois

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Marsh Posté le 24-11-2003 à 03:41:50    

Merci, enfin une réponse :jap:  
Disons qu'une reconnaissance de dette sert aussi lors d'un partage de bien si jamais il paye pas ;)  
Hum je crois que je vais pas allé aussi loin mais bon si on fait le calcul de tout l'argent qu'il a piqué depuis que sa femme est morte  et qu'il est remarié avec celle là, ça en fait des briques :pt1cable:  
 
Tu as un lien intéressant sur l'hypotheque privé sur une maison, où on peut tout simplement inclure cela dans une clause de la reconnaissance de dette  :??:


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 16:23:03
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Marsh Posté le 24-11-2003 à 03:44:32    

ça sent l'heritage piégé ça, genre des dettes à gogo et une maison deja hypothèquée à un organisme de crédit ... gaffe quand le notaire va te demander si tu acceptes cet heritage
 
sinon dis lui de te rembourser ton premier pret (ce que tu as aidé à payer le premier coup) avant de lui preter à nouveau, en gros envoie le bouler faut pas déconner


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Reckless inferior depraved repentant ruinous foul-mouthed revered master Rotoutou the great.
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Marsh Posté le 24-11-2003 à 03:50:23    

Ben il risque de perdre la maison alors qu'il reste 2-3 ans à payer, avouer que ça serait con :sarcastic:  
Quoi mais il me demande de l'argent donc c'est qu'il en a pas, je ne peux pas lui demande ce qu'il ne peut pas me rembourser :whistle:  
 
Je pense que la reconnaissance de dette privé c'est pas mal faut juste que je m'entende bien sur les dates de paiement en espérant qu'il s'y plie :ange:  
Un genre de prêt à taux zero quoi, par contre je sais pas quels sont les recourts que je dois faire s'il paye pas dans les delais conlus sur la reconnaissance de dette  :??:


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 03:51:20
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Marsh Posté le 24-11-2003 à 04:10:17    

justement : tu lui prètes de l'argent sur ce qu'il a déjà payé de sa maison = hypothèque, s'il te rembourse pas il payera des intérets (limités, à toi de voir), au pire, à son décès la maison sera à toi
et s'il rembourse, très bien
sinon un simple papier signé en privé, il peut t'envoyer ballader, ou les héritiers peuvent faire opposition sans difficultés, ou en produire avec 10x le montant...  
va voir un notaire je te dis

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 05:09:24    

Je vais y réflechir, merci :jap:

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 05:37:40    

notaire, ou sinon tu t'exposes à des coups foireux dans le futur ...

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 05:37:40   

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 06:58:41    

Stilgars a écrit :

notaire, ou sinon tu t'exposes à des coups foireux dans le futur ...


 
+12 et sur a 300% :/

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 07:00:42    

y a pas 50 solutions
soit tu vas voir un notaire qui te dira quoi faire
sois tu l'envoi bouler :/

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 10:49:25    

http://www.voslitiges.com/credit/reconnaissance.html
C'est aussi efficace qu'aller chez le notaire, puis je suis pas sûr qu'il soit gratos même la 1ère visite (on entend àa aussi chez les avocats, mais c'est des initiatives personnelles) :sarcastic:  
 
 
Je veux bien le notaire, mais faut un rendez vous, alors que faire une reconnaissance de dette est plus rapide et toute aussi sur, naturellement faut tout faire correctement :whistle:  
Tiens je doit même l'enregistrer au niveau des impôts pour justier l'entrée de cette argent plus tard, n'importe quoi (payant) la feuille de reconnaissance ne suffit pas lors d'un contrôle fiscale  :heink:


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 10:49:45
Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 10:54:36    

Tu peux pitêtre prêter le fric en exigeant par écrit le remboursement selon un échéancier bien précis (comme les banques). Et avec mesures de rétorsion écrites n/b. Et avec caution SOLIDAIRE (sa compagne) ;) là elle est aussi mal que lui :D
 
Vu qu'il va te faire faux-bond à la 1ère occasion, va falloir être ferme 5x/mois pour qu'il paie sa p*****n de mensualité: et si tu réagis pas, il y en aura une deuxième impayée etc ... :(
 
Notaire +1
 
Pour l'héritage, faut jamais l'accepter ou le refuser mais accepter la succession "sous bénéfice d'inventaire" (c'est la formule consacrée). Si positif, tu acceptes + tard; si à la cave tu refuses + tard mais dans les 2 cas en ayant connaissance des moindres "détails" de la succession :whistle:

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 10:56:26    

Solid Shark a écrit :

http://www.voslitiges.com/credit/reconnaissance.html
C'est aussi efficace qu'aller chez le notaire, puis je suis pas sûr qu'il soit gratos même la 1ère visite (on entend àa aussi chez les avocats, mais c'est des initiatives personnelles) :sarcastic:  
 
 
Je veux bien le notaire, mais faut un rendez vous, alors que faire une reconnaissance de dette est plus rapide et toute aussi sur, naturellement faut tout faire correctement :whistle:  
Tiens je doit même l'enregistrer au niveau des impôts pour justier l'entrée de cette argent plus tard, n'importe quoi (payant) la feuille de reconnaissance ne suffit pas lors d'un contrôle fiscale  :heink:


il VA essayer de ne pas te rembourser, on en est tous conscients nan? (mais c'est toi le seul concerné)
le notaire, ça "va faire + sérieux" dans sa petite tête qu'un bête papier qu'il va signer sans y penser.
Les frais de notaire ne sont rien par rapport au capital que tu risques de ne jamais revoir!
 
edit: un notaire engage sa responsabilité (ils ont un fonds pour ça) en cas d'erreur de rédaction et c'est un homme de l'art (moi je vais voir le médecin quand je sais que c'est sérieux et que l'automédication va pas suffire). Et vois le notaire, pas le clerc  :o  
Oublie pas la caution SOLIDAIRE  :o


Message édité par phosphorus68 le 24-11-2003 à 10:58:55
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Marsh Posté le 24-11-2003 à 11:01:15    

phosphorus68 a écrit :

Tu peux pitêtre prêter le fric en exigeant par écrit le remboursement selon un échéancier bien précis (comme les banques). Et avec mesures de rétorsion écrites n/b. Et avec caution SOLIDAIRE (sa compagne) ;) là elle est aussi mal que lui :D
 
Vu qu'il va te faire faux-bond à la 1ère occasion, va falloir être ferme 5x/mois pour qu'il paie sa p*****n de mensualité: et si tu réagis pas, il y en aura une deuxième impayée etc ... :(
 
Notaire +1
 
Pour l'héritage, faut jamais l'accepter ou le refuser mais accepter la succession "sous bénéfice d'inventaire" (c'est la formule consacrée). Si positif, tu acceptes + tard; si à la cave tu refuses + tard mais dans les 2 cas en ayant connaissance des moindres "détails" de la succession :whistle:


 
Ok ca commence à être chaud tout ça, je suis pas à ce point si revanchard ;)  
Ca me fait bizarre d'aller chez un notaire pour préter 5000?, en faite si je comprends bien vous prposez juste de passer chez un notaire glaner des infos, c'est bien ça  :??:  
Et éventuellement lui laisser plus tard une copie de la reconnaissance de dette  ;)
 
PS: je pars au taf  :sweat:


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 11:02:19

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Marsh Posté le 24-11-2003 à 11:20:28    

Voui voui, pour la succession, j'apportais une précision juste parce que ça a été évoqué dans le topic mais il n'y a pas un rapport direct avec ton problème (c'est tellement lointain que d'ici là ...)
 
On te conseille le notaire parce que tu prêtes à qq1 "à problème".
Jamais je le ferais avec mes 2 meilleurs amis ou mes oncles parce qu'on est soudés (reconnaissance de dettes après discussion claire et précise sur "comment ils vont me rembourser" ) mais pour d'autres, si! Mes grand-parents m'en ont assez raconté des problèmes de ce genre-là  :(

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 11:25:31    

rappelons quand même qu'on se baiser uniquement par des gens en qui l'on avait confiance  :o

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 11:45:43    

un conseil, evite le papier signé en privé, face a un bon avocat je pense que ca vaut a peu pres rien. Va voir un notaire je crois que c est ce qu il y a de mieux a faire pour avoir une trace comme quoi tu as bien preter de l argent a ton beau pere. Et il pourra te conseiller le notaire.


Message édité par d750 le 24-11-2003 à 11:46:16
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Marsh Posté le 24-11-2003 à 12:32:51    

J'ai moins d'une semaine pour l'aider, pas facile de faire quelques choses de correct dans ces conditions :(  
Bon là je vais voir pour les notaires près de chez moi en espérant qu'il faille pas prendre rendez vous une semaine à l'avance  :sweat:  
Je parie que par téléphone j'apprendrai rien de nouveau, ça va être du style mais Mr passez à mon bureau et on en discute  :whistle:  
 
Zut pas de pages jaunes au taf, vais voir ça sur le net  ;)


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 12:33:26

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Marsh Posté le 24-11-2003 à 12:38:43    

ton beau pere attendra bien le temps qu il faudra, que ca lui fasse plaisir ou non, t es pas non plus son esclave a sa disposition dans la semaine hein. Te laisse pas marcher sur les pieds ;)

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 13:29:28    

Heu sa banque klaxonne depuis pas mal de temps, c'est déjà passé au tribunal, il risque de perdre la maison s'il paye pas les 11000? + les mensualités normales de son crédit immobilier qu'il lui reste (encore 2 ans, sa serait dommage qu'il perde la maison si près du but :pfff: )
Comme il a 65ans j'ai préféré lui avancé 5000? (les crédits pour des personnes de +65ans c'est rare ou à des taux exorbitants).
J'ai appris en plus des trucs sur l'affaire, en faite son frère qui travaille dans une banque recevait les mensualités via une boite postal (n'importe quoi cette famille  savent vraiment pas gérer leur argent :pt1cable:), il avait donc la procuration du compte immobilier de son frère (mon beau pere) et en a profité pour ne pas payer pas mal de mensualités en les utilisant pour des fins personnels (sacrée famille :ouch: )
Et donc comme c'est une boite postal et que les mandats de la poste ne servent pas de preuves puisque pas de nom du receveur c'est DTC pour le beau pere (le frere reste tranquille :pt1cable: ), le pire c'est que ce con durant le temps que ça passe en justice et tout le tralala il n'a plus payé son crédit  :sarcastic:  
Alors les 11000? c'est les impayés sur 3ans (je sais pas vraiment le début de cette affaire) avec en plus les intérêts  [:fear]  
Il voulait que je me porte garant pour un crédit de cette somme, il est fou, une épée de damocles durant pas mal d'années sur notre couple il nous prend pour qui  :na:  
La folie, le beau pere payait un credit immobilier minable de 100?/mois :heink:  faite le calcul la banque s'est mis un max d'intérêt dans cette affaire :(  
 
Je me demande maintenant, prendre une part sur l'hypothèque de la maison en cas d'impayé est surment une bonne solution, s'il n'y arrive pas la banque voudra de toute façon récupérer la maison et donc j'aurai droit à mes 5000? lors de la vente :whistle:  
 
Chier plein de notaires autour de ma ville je sais pas lequel choisir, je les connais pas :sweat:


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 13:43:33

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Marsh Posté le 24-11-2003 à 16:17:10    

Pour info j'ai pris une rendez vous chez le notaire après demain matin ;)  
Il semblerait que la prise de renseignements/conseils soit gratuite, ça commence plutôt bien  :wahoo:


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Marsh Posté le 24-11-2003 à 18:12:07    

je ne m'y connais pas trop dans les reconnaissances de dettes donc je ne te dirai pas de bétises.
 
mais à ta place jamais je préterai de l'argent vu les arrets que j'ai pu étudier... et quand ça tourne mal ça tourne mal, perdre 5000 euros c'est pas cool quand meme :/
 
Bref prends un maximum de garanties (sur des biens immobiliers par exemple et etre sur qu'il est bien propriétaire de ces biens, qu'il a bien la capacité de te rembourser, et si tu peux il faudrait que quelqu'un soit garant au cas où il ne puisse pas te rembourser)
 
Franchement prends le maximum de précautions. Par exemple le droit immobilier n'est pas simple, et lors d'une vente d'une maison si tu n'es pas créancier chirographaire ça sera "DTC" :o bref y'a plein de petits trucs qui peuvent mal tourné si tu ne vas pas voir un BON notaire ;)

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Marsh Posté le 24-11-2003 à 18:24:18    

:hello: Solid !
 
Pas d'infos pour ton problème mais un petit bonjour. ;)

Reply

Marsh Posté le 24-11-2003 à 18:45:28    

:hello: janfy, houla sa fait longtemps  :sweat:  
 
Bon je verai bien ce que le notaire me dira, mais ça me fait mal au coeur de devoir prendre des précautions, c'est prèsque comme mon beau père (je suis avec sa fille depuis plus de 8ans) et c'est embarassant comme situation :(  
Ha ce qui m'enerve le plus c'est sa compagne qui tire les ficelles et lui se laisse faire comme un con, quand sa femme était en vie il avait pas ce genre de soucis :sarcastic:  
 
C'est pour ça que j'hésiterai pas à mettre sa compagne comme caution et si elle refuse là c'est sûr c'est DLC :D , déjà que ses filles j'ai tjs eu du mal à supporter leur manière d'aborder la vie active :p


Message édité par SolidShark le 24-11-2003 à 18:52:15

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Marsh Posté le 24-11-2003 à 18:48:41    

Je suis assez occupé depuis la rentrée. :)

Reply

Marsh Posté le 26-11-2003 à 03:56:51    

Je passe tout à l'heure chez le notaire, j'espère que je vais pas être décu  ;)


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Marsh Posté le 26-11-2003 à 04:09:21    

Est-tu vraiment CERTAIN des données du probleme ? Je parle là du credit de ton beau pere et de ses impayés. J'espere que tu connais a fond le sujet car si ca se trouve la banque à déjà tout fais pour recuperer la maison.

Reply

Marsh Posté le 26-11-2003 à 04:13:33    

je te consille de laisser tomber,garde tes sous c plus sur,d'autant que le gars ne l'est pas,il pourra toujours te créér des problémes ,sil veut du fric qu'il aille à la banque! :jap:

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Marsh Posté le 26-11-2003 à 09:59:10    

Il peut aussi passer a Carrefour ou autre et prendre un de ces credits tres chers mais ou on ne te pose pas de questions. Il sauve sa barraque et pour les 11.000 euros, il se demerde plus tard, au fil des nouvelles mensualites.

Reply

Marsh Posté le 26-11-2003 à 13:59:46    

J'ai déjà vu dans des prospectus des crédits courant à taux élévé (style Finaref, cofidis...), à première vu ils peuvent être d'un grand secours, mais en y regardant de plus près le coup total du crédit :ouch:  j'ai failli tombé à la renverse, egros à l'échéance du crédit le gars aurait remboursé le crédit + 50% d'intérêt  [:fear]  
 
Bon bref je suis passé chez le notaire ce matin à 9h et désillusion totale, la reconnaissance de dette est intéressante dans la mesure ou on peut la ratacher à un bien matériel qui pourrait être saisi à l'emprunteur s'il ne paye pas :o  
Mais il faut que ce bien soit en France, et là il a que dalle, la maison étant à l'étranger :sweat:  
Faire un acte chez le notaire ne changera rien, il n'est pas possible par exemple de faire des papiers en France pour des biens à l'étranger, en un mot faut aller faire cela dans le pays où sont les biens matériels de l'emprunteur :o
 
J'ai peut-être une dernière solution, c'est d'essayer d'avoir la procuration de son compte banquaire où il touche sa retraite, afin de faire un prélèvement automatique vers mon compte, mais bon je crois que ça serait encore une source de soucis supplementaires :(  
 
Je vais le voir cette après midi, j'ai pas trop envie mais bon moi aussi j'ai une vie et notre couple pourrait s'agrandir bientôt et ça fait du bien d'avoir quelques reserves sur le compte courant :o  
 
Je suis géné, je pense tout de même à sa dernière démi soeur, elle est à l'université et c'est pas donné les études.
Je pense tjs aux deux autres demi soeurs qui ont foutues leurs études en l'air en s'arrétant à  l'université pour aller vagabonder à droite et à gauche :sweat:  
 
Mine de rien les études des enfants c'est un investissement (je sais c'est grossier, c'est imagé) et s'ils s'arrètent brutalement sans rien en main, de l'argent aura été dépensée pour rien et ils se retrouvent avec des jobs qui payent trois rien, et donc ils ne risquent pas d'être d'un grand secours (plutôt une plaie s'ils savent leur tenir tête) pour leur parent :(


Message édité par SolidShark le 26-11-2003 à 14:07:26

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Marsh Posté le 26-11-2003 à 14:06:40    

tu parles à sa place là. C'est SON problème en 1er lieu. (en particulier t'as pas à être géné pour lui. Il l'est, lui?
 
procuration> il l'enlève quand ça lui chante :/

Reply

Marsh Posté le 26-11-2003 à 14:07:20    

Ben alors tu lui dis que tu ne peux pas, et tu l'envoies voir un etablissement de credit, et voila.
Halte au delire, et zou.

Reply

Marsh Posté le 26-11-2003 à 14:08:40    

Mais à 65ans, ils veulent des personnes qui se portent garant  :o
 
Et le notaire m'a bien, et je l'ai tjs pensé, c'est mieux lui filer 5000? et plus les voir que de se porter garant pour 11000? :whistle:


Message édité par SolidShark le 26-11-2003 à 14:11:18

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Marsh Posté le 26-11-2003 à 14:10:52    

Solid Shark a écrit :

Mais à 65ans, ils veulent des personnes qui se portent garant  :o  


Bon, ben il va voir unusurier. C'est de ca qu'i la besoin: le mec lui pretera sans probleme, et il aura interet a rembourser s'il ne veut pas que sa maison brule.
Comme il sera au courant, il sera oblige de faire gaffe, et tout se passera bien mieux que si c'est toi qui pretais.

Reply

Marsh Posté le 26-11-2003 à 14:14:12    

Si sa tenait qu'à moi j'aurai lourdé le beau-père depuis longtemps, mais sa fille a tjs un lien fort même s'il ne se voit que 4-5j par an  :sarcastic:


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Marsh Posté le 26-11-2003 à 15:16:21    

la baraque à l'étranger, c'est embétant
reste la solution de lui acheter une part de sa baraque, pour 5000?. il pourra toujours te la racheter plus tard, ou toi racheter la baraque ou revendre ta part à d'autre (difficile)
si la banque veut bien...
et je te le conseille pas vraiment, il s'est mis dans la merde tout seul, et pas motivé d'en sortir on dirait

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Marsh Posté le 26-11-2003 à 15:23:29    

Heu ça va être dure pour faire ce genre d'affaire vu qu'il faut aller à l'étranger  :sarcastic:  
Oui c'est vrai il est parti faire une course le mois dernier alors que je lui apportai mon aide et est revenu au bout d'un mois, on a communiqué par email, mais bon c'était vraiment mou il pensait que j'allais faire un virment bancaire sans aucune garantie, et un IBAN qui est arrivé après que j'ai insité plusieurs fois pour avoir plus d'info sur ce compte  :pfff:  
Mais comme j'ai vu qu'il ne mettait pas du sien, 2 appels seulement, il m'a raté à chaque fois et n'a pas insisté  :sarcastic:  
 
Bon faut juste que j'arrive à me lever pour aller leur dire que finalement ils vont se débrouiller seuls :(


Message édité par SolidShark le 26-11-2003 à 15:26:15

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Marsh Posté le 26-11-2003 à 15:23:52    

Moi j'avais du avoir recours a ca quand un "collégue" avec qui gt en colocation avec un autre coll"gue (on etait 3 donc avec un bail a mon nom seul  :sweat: ) ne voulait plus payer...
 
Avec mon autre collegue (lui -> pote  :) , on l'a un peu forcer (mais gentiment...pas de violence...juste en insistant.. qu'on resterait la tant qu'il ne signe pas) ) à signer donc une reconnaissance de dette
 
La saligo me devait une belle somme comme 15000 balles...
 
Au bout de 3H ... il a enfin signé...
 
Comme par magie, quelques jours apres je recevais un cheque de 7500 balles et la semaine d'apres un autre... :)
 
Tout ca pas tres officiellement mais ca a marché...
 
Pour ton cas, fait ca bien dans les regles... fait la enregistrer aux impots je crois...et bon courage  :hello:

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