impots locaux question ,

impots locaux question , - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 17-02-2006 à 03:42:59    

Bonsoir ,
 
bon l'histoire est pas simple alors je fait tres court ,
 
mai 2004 a mai 2005 je trouve un emplois , les appartements la bas etant SURbooké et logant dans un hotel a me nourrir a coup de soupe au champignon depuis 2 semaine , quand on m as proposer un appart avec vue sur mer j ai dis ok de suite ,  
 
l appartement est en faite la cave en dessous d'une grande maison , tres bien renové aucun probleme a ce niveau ,  480 euro charge comprise c cher pour ce que ct mais j avais pas trop le choix donc bon ...
 
à savoir que pour rentrer dans l appart il y avait 2 marche a descendre (je ne suit meme pas sur qu as la base c'etait legale)  
 
de surcroit j ai jamais eu de quittance EDF etc , vu que tout etait compris ...
 
 
Et voila que je recois un avis des impots locaux ....mais je comprends pas ...vu que la proprietaire paye déjà des impots fonciers et que l appart est une cave de maison renové donc finalement fesant tjrs partie de la maison en soit il me semble (meme electrecité eau gaz  compteur ...) ....Dois je payer des impots locaux O_o ?  
 
merci à l'avance.

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Marsh Posté le 17-02-2006 à 03:42:59   

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Marsh Posté le 18-02-2006 à 08:45:47    


Toute taxe d'habitation (th) est dû par l'occupant au 1er janv de l'année.
La taxe foncière c'est le propriétaire qui est redevable.
si les propriétaires ont rénové l'appartement ( transformation de la cave ), ils ont du tres certainement en faire part au cadastre et celui ci a évalué votre appartement.
 
Dans le bas de votre th, vous avez une rubrique locaux, regardez dans le champ "nature".S'il y a noté appart, le bien a  été évalué en appart.
 
Vous devez effectivement payer la th relative à votre appartement occupé.
 

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