Droits d'auteur ?

Droits d'auteur ? - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 30-11-2009 à 21:03:22    

:hello: Bonjour à tous
 
Ma question est assez spécifique, et j'espère que quelqu'un pourra me répondre ici...
 
Mon beau Papa réalise des tableaux (peinture) pour son plaisir personnel. Il participe à des expos et donne des cours bénévolement.
Aujourd'hui, il vient de s'apercevoir que la ville près de laquelle il habite a réalisé sans son accord des affiches et des dépliants, pour promouvoir une organisation, avec un de ses tableaux en gros plan.
 
Pire, le nom de l'auteur affiché sur le dépliant et les affiches n'est pas le sien.  
Il est plutot en colère, déjà de ne pas avoir été prévenu de la publication, et en plus de ne pas avoir son nom associé à son oeuvre.  
 
Je précise qu'il s'agit de son tableau avec certitude.
 
Que peut-il faire ?
 
Merci

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Marsh Posté le 30-11-2009 à 21:03:22   

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Marsh Posté le 30-11-2009 à 22:24:10    

appeler un avocat spécialisé dans le domaine ?

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Marsh Posté le 02-12-2009 à 14:54:02    

Voir pour un accord amiable en premier lieu et demander un dédommagement (car il est dans son droit)
 
Sinon, avocat, procés, sûr de gagner.


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