Bons de sous. de parts de créateurs d'entreprise - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 17-05-2006 à 14:27:16
Ca ne s'appelerait pas des stocks-options ?
Ca varie (à la hausse ou à la baisse) chaque année en fonction de l'activité de l'entreprise.
En 2010 tu pourras revendre tes parts, au taux effectif de 2010. Entre temps tu auras des dividendes tous les ans.
Si tu pars avant 2010, tu revends tes actions au taux de l'année de départ.
Arrêtez moi si je me trompe
Marsh Posté le 17-05-2006 à 14:29:56
ca ressemble à des stocks options oui
et t'arreter je ne me permettrais pas, tu dois être bien plus au courant que moi sur ces faits.
Merci pour tes éclaircissements, si d'autres on des avis, des remarques, ou même peuvent me dire si je peux gagner un peu d'argent grâce à ça ... la société à l'heure actuelle va très bien en tous cas.
Marsh Posté le 17-05-2006 à 14:47:41
Les BSPCE sont des "incentive" qui sont à la mode en ce moment car ils sont plus simples à manipuler que les SO et d'un régime fiscal bien moins lourd.
Grosso modo, tu seras imposé sur le gain tiré de la cession des titres acquis par ce biais au taux des plus-values des particuliers sur cession de valeurs mobilières.
Autrement dit, tu seras taxé à 16% + contributions sociales, soit 27% au total pour 2006. a noter que si la réalisation de la cession intervient alors que tu as moins de 3 ans d'ancienneté, le taux n'est plus de 16 mais de...30%, ce qui fait monter l'addition à 41%, pour les mêmes raisons.
L'administration fiscal a d'ailleurs indiqué:
Citation : Le délai de trois ans est décompté de quantième à quantième, c'est-à-dire du jour d'une année civile donnée au jour correspondant de la troisième année civile suivante. |
(D. adm. 5 F-1138 n° 26, 10 février 1999)
Marsh Posté le 17-05-2006 à 15:01:47
bah voilà, c'est typiquement le discours qu'on me fait où au final j'ai pas plus compris avant qu'après :-/
Ca n'a rien de méchant mais pour moi c'est presque abstrait
Marsh Posté le 17-05-2006 à 15:21:04
Pour faire simple, prennons un exemple
j'achète les 25% des bons auxquels j'ai droit d'ici octobre 2006, j'ai donc 25% de 5000 bons à 1.72 pièces, j'ai donc dépensé 2150 (1.72*x1250 bons).
Après avoir depensé ça, que j'ai mis sur mon PEA (pas encore ouvert) pour m'épargner trop de taxes, je gagne quoi et quand ?
Marsh Posté le 17-05-2006 à 14:23:14
Bonjour,
la société où je bosse me donne droit à des bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise. Très joli terme que voilà mais n'y connaissant pas grand chose en placement je dois dire que c'est bien flou pour moi ce à quoi ca sert et comment on s'en sert exactement. A part comment on les achète (25% la première année puis 12.5% par tranche de 6 mois) j'ai pas bien compris où se situe mon intérêt dans l'affaire et à quel terme ca doit me rapporter quelque chose.
pour résumer:
date d'attribution : octobre 2005
nb de bons : 5000
nb tot d'action pouvant etre souscrite suite à l'exercice des bons : 5000
prix de souscription par action : 1.72
prix total : 8600
date d'expiration des bons : octobre 2010
J'ai cherché sur le net, je sais qu'il faut que j'ouvre un PEA, mais je voudrais vraiment avoir des infos histoire de savoir dans quoi je m'embarque, c'est quand même bien mieux.
Que se passe-t'il si je quitte l'entreprise (par ma volonté, ou non), ou bout de la date d'expiration, qu'est ce que je gagne et à quel moment, qu'est ce que je peux perdre ?
Voilà le genre de questions que je me pose, merci donc d'éclairer ma lanterne