Peut-on demander à un employé ses mails pro apres licenciement - Société - Discussions
Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:38:54
A priori, je dirais que les mails "pros" ne t'appartiennent pas.
Et sinon, à quoi ça te servirait de conserver tes mails pros ?
Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:45:58
Dans le cadre, d'un conflit et d'un licenciement, auquel tu comprends pas gd chose. Apres 15 ans de boite
(je parle au nom de qqun qd meme je tiens a le souligné)
Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:50:25
Bah si je comprends pas gd chose (faut dire, avec les 30 pages d'explications que tu nous as fournies, c'était facile de tout comprendre à ta situation, mais bon, passons), je vais pas m'emmerder plus longtemps à essayer de t'aider.
Ciao !
Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:51:53
Shooter a écrit : Bah si je comprends pas gd chose (faut dire, avec les 30 pages d'explications que tu nous as fournies, c'était facile de tout comprendre à ta situation, mais bon, passons), je vais pas m'emmerder plus longtemps à essayer de t'aider. |
je crois que le 'tu' c'était pour lui et ne s'addressait pas à toi
Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:52:48
Uyto a écrit : Dans le cadre, d'un conflit et d'un licenciement, auquel tu comprends pas gd chose. Apres 15 ans de boite |
je ne vois pas qui peut empecher de détruire tous les mails que l'on avait conservés jusque là ?
Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:54:58
nofx59 a écrit : |
Après relecture, je pense aussi, donc je me ratatine sous la carpette, et je m'excuse bien profondément.
Nous disions donc ?
Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:08:20
kler en fait c t pour moi (ou plutot pour la personne concerné par ce licenciement), mais bon passons.
Bref meme si j'ai pas mit 30 pages qui a mon avis serviraient a rien. Le sujet est explicite Licenciement economique, reclamations des mails professionnels de la boite, demande si c'est obligé de les donner ou alors s'il peut les detruires.
Si tu veux ca represente un paquet de boulot pour lequel il a été remercié et sur lequel ils vont encore se faire de la tune.
(je note qd meme que la boite est en pur benefice)
Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:11:20
Ouais, je sais, mais on n'est pas dans le topic 3615Buck ici !!!
Sinon, poru le sujet qui nous intéresse, je pense que les mails sont certainement considérés au même titre que par exemple du code source que tu crées : c'est la propriété de la boîte pour laquelle tu bosses.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:21:37
Pour moi la réponse est NON et sans équivoque.
Tu n'peux en aucun cas réclamer des mails professionnels comme personnel après être licencié.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:25:10
BeTtASpLeNdEnS a écrit : Pour moi la réponse est NON et sans équivoque. |
D'ailleurs qui dit que les mails en question ont été sauvegardés ? Personnellement j'efface des dizaines d'emails pros par semaine. Je serais bien ennuyé qu'on me les demande maintenant
Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:47:29
faire un backup, effacer les originaux, et vendre le backup
ou plus classe : le negocier au licenciement
Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:52:24
Si te le négocie au départ c'est que tu les as.
En revanche tout effacer est bien mieux (tu peux toujours en avoir une sauvearde bien cachée)...
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:08:22
Logiquement, il devrait exister une espèce de charte informatique dans ta boite ... qui dit peut être que le mail perso est propriété de l'employeur (en tout cas, c'est comme ça dans ma boite)
... et dans ce cas là, non, l'(ex)employé n'a aucun droit sur l'historique de ses mails et la décision revient au responsable micro.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:08:45
Hafrexx a écrit : Si te le négocie au départ c'est que tu les as.En revanche tout effacer est bien mieux (tu peux toujours en avoir une sauvearde bien cachée)... |
ben ouais mais ça il pourra pas le prouver, si t'as tout effacé...
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:19:39
Ils ont parfaitement le droit de te les reclamer. Ton travail quand tu es employé appartient a la societé qui t'emploie pas a toi. C'est d'ailleurs parfaitement legitime, pour la transmission d'information.
Qu'est ce qui t'embete a leur donner? Bien sur je te conseillerais de faire une sauvegarde perso au cas ou.
EDIT: t'as DEJA ete licencié ou c'est en cour?
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:23:25
Prems a écrit : Tout dépend où ils se trouvent. Si c'est sur la machine de bureau, ben ils se démerdent. |
1-oui
2-Non, faut arreter de dire n'importe quoi. Tu ne peux pas partir avec des informations qui appartiennent a ta boite.
Ils sont ou sont ces fameux mails?
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:31:13
la boite ou je travaillais conservais une trace de chaque mail reçu ou envoyé sur le serveur
c'est comme ca d'ailleurs que j'ai appris qu'un employé se renseignait sur les tarifs des prostituées
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:33:57
toutes les boites ont le droit de garder les mails sur le serveur pendant 1 an
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:34:31
Ben a écrit : |
En cas de licenciement économique, les dirigeants ne font pas trop les malins généralement.
Mais bon, reste à savoir pkoi l'auteur du topic refuserait de transmettre les mails :
- Ils ont une valeur commerciale -> négociation
- et puis je vois pas trop...
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:34:44
pti vampire a écrit : la boite ou je travaillais conservais une trace de chaque mail reçu ou envoyé sur le serveur |
ce qui est totalement illégal en france tant que les employés n'en ont pas été dument informés
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:34:59
il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre?
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:37:26
Prems a écrit : |
L'auteur de ce topik c moi, et bon c pour une personne que je connais qui est en plein licenciement, et dont son boulot etait bcp suivi par des mails (etude de prix pour fabrication de machine industriel, plan etc). Si tu veux il s'est fait virer pour un licenciement economique, alors qu'ils faisaient bcp de benefice. Apres 15 ans de boulot il veut pas tout donner comme ca alors qu'ils le jettent comme une M****.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:37:31
Uyto a écrit : il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre? |
Pour faute professionnelle si ça faisait partie de son boulot. Sinon il peut ne pas le faire exprès
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:38:18
Uyto a écrit : |
Il ne tente pas de contester le licenciement ? Il peut ramasser qq mois de salaire en plus si ils font effectivemment des bénéfices.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:38:42
Ben a écrit : |
Les mails sont sur le serveur mail, dans la boite (ou je suis admin en formation) les gens look leurs mail directement sur le serveur et les effaces aussi directement.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:40:56
Uyto a écrit : il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre? |
attend personne ne conserve tous ses mail pro a son taff
t imagine la quantite de data que ca fait ?????
c'est bonnement impossible
Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:42:10
Uyto a écrit : |
ben ou est le probleme ?
il lit ses mails pro, y repond ou fait suivre s il se fait licencier basta
Marsh Posté le 02-12-2003 à 18:48:55
c pas le sujet...
il se fait licencier et on lui reclame ses mails perso qu'il a gardé sur le serveur. C la ou est la question doit il selon le droit leur donner.
Et une société qui garde tous les mails de tous le monde c tres plausible (la mienne) elle font pas toutes 500 employés les sociétés.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 19:46:47
Il faut aussi faire attention que le contenu des mails, à moins d'avoir signé une charte très spécifique est propriété intellectuelle de l'employé... et son contenu relève donc des libertés individuelles.
Si l'employé ne peut pas exigé récuperer ses mails, l'entreprise n'a (sauf cas précité) pas le droit d'aller lire ce qu'il y a dedans... je n'dis pas qu'elle ne le fait pas, mais c contraire aux textes sur la vie privée, et ceci même avec un mail pro (sauf cas particulier avec signature express etc...)
Marsh Posté le 02-12-2003 à 21:57:07
En fait il bosse sur un site en france, mais il est rattaché aux Etat Unis et c eux ses boss.
Marsh Posté le 02-12-2003 à 22:28:05
Le service informatique ressort tout les backups des 10 dernieres annees ou on voit que t'a jamais efface un mail, et "comme par hasard, de facon involontaire" les mails ont ete efface quand tu t'es fait licencie.
Tout le monde va y croire. Et la marmotte...
Marsh Posté le 03-12-2003 à 09:03:14
Laurent123 a écrit : Le service informatique ressort tout les backups des 10 dernieres annees ou on voit que t'a jamais efface un mail, et "comme par hasard, de facon involontaire" les mails ont ete efface quand tu t'es fait licencie. |
+ 1, si la boîte veut se "venger", elle a les moyens d'aller loin.
(et up de soutien pour ce topic)
Marsh Posté le 03-12-2003 à 09:11:43
Uyto a écrit : il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre? |
S'il le fait dans le but de nuire à la société, oui.
Si ça fait partie de ses habitudes et de sa manière de gérer ses mails, non.
En partant, il doit transmettre les informations à son successeur, que ce soit 2000 mails ou un rapport rédigé par lui ou de manière orale ...
Il doit régulièrement informer ses supérieurs et collègues de ce qui se passe dans son boulot, donc il doit pas y avoir de surprises à son départ. (faire contresigner une copie datée du document de synthèse par le chef si vraiment il est en mauvais terme? )
S'il part le 31 et que le successeur arrive le 1er du mois, je sais pas mais c'est signe que c'est pas très important pour la boîte.
Marsh Posté le 03-12-2003 à 12:04:14
Bah y a pas de successeur, enfin si mais si tu veux ils ont viré la moitié de cette boite (ils c les americains) parce que le boulot et les benefices se trouvaient dans cette branche. Si tu veux c pour recuperer les clients chez eux dans le bo pays a notre amis g w bush. Bref voila.
C'est pas tout net cette histoire, mais lui à pas l'intention de leur faire de cadeau, sauf si la loi l'oblige.
Marsh Posté le 03-12-2003 à 12:06:40
respect de la loi <> zèle
Eviter la timebomb (zabotage) s'il est informaticien
Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:36:40
Salut tout est dans le sujet mais j'explique.
En fait si on se fait licencier pour cause economique.
Nos chefs peuvent ils reclammer les mails (hors perso bien sur).
Aurais je le droit si je veux de ne pas les transmettre.
Merci