[Brevets] Ce qu'il faut savoir pour déposer, consulter un brevet...

Ce qu'il faut savoir pour déposer, consulter un brevet... [Brevets] - Société - Discussions

Marsh Posté le 11-08-2004 à 02:14:30    

J'ai une idée, qui touche le dommaine musical (peut importe laquelle),
mais je me demandais comment faire pour déposser un brevet qui la protégerai (c'est tout un concept).
 
Je me demandais aussi comment consulter les autres brevets  
(pour être sûr que personne n'a déjà eu la même idée - ce qui ne m'étonerait pas pour mon cas mais qu'importe).
 
Est-ce disponible sur internet ?  
Est-ce une institution spécialisée ?
Comment sont gérés les différents brevets des différents pays ?
(Classement etc.)
 
Autre question: en terme de brevet logiciel, moi qui suis développeur, comment dois-je vérifier que je ne viol pas de brevet ?
 
Merci pour toutes les informations que vous pourrez m'apporter. :)
 
PS: Je ne suis pas sûr que la sous-catégorie soit bonne.

Reply

Marsh Posté le 11-08-2004 à 02:14:30   

Reply

Marsh Posté le 11-08-2004 à 02:17:25    

A priori, il faut voir avec l'INPI (institut national de la propriété intellectuelle), mais je sais pas grand chose de plus :D

Reply

Marsh Posté le 11-08-2004 à 02:52:02    

Y a t il des moyens rapide et bon marché ? car de ce que j'ai lu c'est bien au pres de l INPI mais c'est long ( plusieurs années) et cher 3000 a 5000 Euro :(
Il semble qu'il soit necessaire de passer par un intermédiaire.
 
J'ai entendu parler d'un autre procédé que le brevet pour proteger une idée,
une histoire "d'envelope"... :??:
Car la c'est hors de mes moyens... :(

Reply

Marsh Posté le 11-08-2004 à 08:59:44    

Une enveloppe Soleau :jap:

Reply

Marsh Posté le 11-08-2004 à 10:54:00    

va voir là :http://ep.espacenet.com

Reply

Sujets relatifs:

Leave a Replay

Make sure you enter the(*)required information where indicate.HTML code is not allowed