PV...combien de temps faut attendre ? - Auto / Moto - Discussions
Marsh Posté le 22-09-2003 à 12:56:12
oui, c'est souvent long ( administration française, Monsieur )
Marsh Posté le 22-09-2003 à 12:58:08
eh bah t'aurai quand meme du t'arreter et vérifier la couleur du feu
Sérieusement, il faut savoir que c'est tres long. 6 mois ca ne m'étonne pas.
Marsh Posté le 22-09-2003 à 12:58:43
ben ouais...j'ai entendu cet été un reportage sur France 2 où ils expliquaient que compte tenu du nombre croissant de contraventions (Politique Sarko oblige) et de l'encombrement des tribunaux, certains PV passeraient à la trappe...des témoignages ?
Sinon, quand on vous retire des points, faut attendre 3 ans sans aucune infraction pour les récupérer....Ces 3 ans courent à compter de l'infraction ou du retrait effectif des points ?
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:04:42
Normalement si tu as rien recu sous un an (ou 3 suivant l'infraction) apres la constation ca passe a la trappe.
sinon c'est 2ans je croi pour recupere les points a datter de l'infraction.
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:06:00
Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point.
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:31:22
tetedeiench a écrit : Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point. |
Ca arrive à tous le monde de griller un feu rouge (même ceux qui conduisent depuis 10 ans), il suffit d'être distrait 5 mins pour en griller un.
Maintenant me faites pas dire ce que je n'ai pas dis, ca reste très dangereux et interdit pas le code de la route.
PS: je connais qqun qui le soir très tard n'a pas envie d'attendre et grille volontairement les feux, j'espère qu'on lui retirera le permis le plus vite possible !!!!!
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:33:19
ReplyMarsh Posté le 22-09-2003 à 13:43:10
tetedeiench a écrit : Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point. |
Ce type d'intervention n'apporte rien à mes interrogations.
J'assume pleinement le PV. Je ne l'ai pas contesté.
Ma question porte légitimement sur la durée de traitement de la contravention, et non sur sa contestation.
Et puis votre leçon de morale ne m'amuse pas plus que ça.
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:50:36
kpc a écrit : |
lol! va au commisseria le plus proche pour leur dire se remuer le cul voyons
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:51:30
celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous.
pareil pour les trois points qu'ils voulaient me sucrer
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:55:29
Alberich a écrit : celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous. |
C'est quoi ?
Edit: Belge Inside, jamais entendu parler.
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:55:32
Alberich a écrit : celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous. |
les exces de lenteur de l'état sont abusif
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:58:08
iS@mi a écrit : |
c'est une expression de vieux
Marsh Posté le 22-09-2003 à 13:58:47
ReplyMarsh Posté le 22-09-2003 à 14:00:40
iS@mi a écrit : |
Non, avant d'être blanches les lignes étaient jaunes en France, de même que les phares
Marsh Posté le 22-09-2003 à 14:05:25
Alberich a écrit : |
*
ah bon je croyais ke c'était des travaux
Marsh Posté le 22-09-2003 à 14:06:40
MickeyNOX a écrit : * |
Aujoud'hui, oui c'est d'ailleurs plus orange que jaune.
Marsh Posté le 22-09-2003 à 16:02:52
La seule fois ou j'ai perdu des points j'ai recu le courier m'informant de la perte des points tres longtemps apres avoir paye mon amende. Plus de 6 mois, mais je sais plus combien exactement.
Les 3 ans sans infraction pour retrouver ses 12 points commencent a la date de l'infraction (ou la date de paiment, je sais pas j'ai paye le lendemain).
Le courier pour me dire que j'avais a nouveau mes 12 points par contre ils etaient pas en retard, je l'ai recu a 3 ans + 7-8 jours.
Marsh Posté le 25-10-2008 à 09:19:10
[email]
Bonjour, mon conjoint a des amende de stationnement impaye en date de 2006 , soomme nous obliges de les payer, y a t il peremption si oui au bout de combien de temps y a t il prescription et ou verifier cette information
Marsh Posté le 25-10-2008 à 09:47:58
' tain ce deterrage !
Peut-etre en demandant un "certificat de situation" ancien certif de non-gage, qu'on peut telecharger ici: http://www.interieur.gouv.fr/secti [...] rticuliers
Marsh Posté le 25-10-2008 à 12:25:41
Pour la vitesse c'est un an après ça passe à la trappe. Pour les autres aucune idée
Marsh Posté le 22-09-2003 à 12:53:45
Hello !
j'ai grillé un feu rouge le 25/03/2003 (pas de visibilité due à un camion de travaux mal garé devant le feu).
On m'a arrêté et remis ce document.
On ne m'a pas remis quoi que soit d'autre.
Ca fait maintenant 6 mois et j'ai pas de nouvelles (contravention ou retrait de points)...c'est normal ?
Merci de me faire partager vos expériences.
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