Contestation PV : erreur de plaque - Auto / Moto - Discussions
Marsh Posté le 11-02-2008 à 13:46:09
Seul le 3ème volet (duplicata du 2ème) fait foi devant les tribunaux. Le premier volet n'est là qu'à titre informatif donc paye.
Marsh Posté le 13-08-2011 à 11:06:41
Je re up ce topic.
J'ai reçu un pv pour stationnement aujourd'hui. Je constate une erreur au niveau du département sur le numéro d'immatriculation, 81 au lieu de 87. L'erreur est à la fois sur le premier exemplaire mais aussi sur le deuxième exemplaire carbone.
Ma question est toute bete, je paye ou pas ?
Merci d'avance.
Marsh Posté le 26-08-2011 à 11:30:04
timote8 a écrit : Je re up ce topic. |
Franchement tu risques de te faire beaucoup chier pour 11€...surtout si tu es réellement fautif...(assume comme un grand quoi).
Juridiquement ce n'est pas ton véhicule qui est désigné, mais ta mauvaise foi pourrait se retourner contre toi...
Dis-toi que ça compense toutes les fois où tu n'as pas payé ton stationnement
Marsh Posté le 26-08-2011 à 13:46:22
timote8 a écrit : Je re up ce topic. J'ai reçu un pv pour stationnement aujourd'hui. Je constate une erreur au niveau du département sur le numéro d'immatriculation, 81 au lieu de 87. L'erreur est à la fois sur le premier exemplaire mais aussi sur le deuxième exemplaire carbone. Merci d'avance. |
PV non valide.
Tu peux l'oublier.
Marsh Posté le 26-08-2011 à 14:44:14
C'est le Trésor Public qui ne va pas t'oublier quand l'amende sera majorée...
Bah oui, à moins de contester auprès du tribunal de police, la procédure suivra son cours...(saisie sur salaire, ou compte bancaire bloqué pour 35€ (une fois majorée))...
C'est vraiment se compliquer la vie pour 11€...
M'enfin...
Marsh Posté le 26-08-2011 à 14:49:56
cetotomatix a écrit : C'est le Trésor Public qui ne va pas t'oublier quand l'amende sera majorée... |
La plaque est fausse sur le talon, comment veux-tu que le trésor public retrouve la bonne bagnole, le bon propriétaire et tranche alors qu'il y'a un vice de forme ?
C'est comme une photo de radar avec deux voitures => infraction annulée.
Marsh Posté le 26-08-2011 à 14:59:55
Il a écrit avoir "reçu" une amende...Je comprends donc que c'est surement déjà majoré, et arrivé dans sa BAL...
J'ai faux?
Citation : J'ai reçu un pv pour stationnement aujourd'hui |
Marsh Posté le 26-08-2011 à 15:03:07
Et de toute façon, tu mélanges les deux postes, écrits par deux personnes différentes pour te donner raison
Bref.
edit : ahahah l'édit de fourbe
Marsh Posté le 26-08-2011 à 15:17:54
Bin désolé j'avais pas vu qu'il ne s'agissait pas de la même personne, je croyais qu'il upait son post initial.
Et d'ailleurs la citation qui figure toujours dans mon post suffit à me donner raison et à proclamer ma gloire.
Alors agenouille-toi devant ton maître!
Marsh Posté le 26-08-2011 à 15:20:02
Idiot que tu es. Le talon + la copie carbone n'est jamais envoyée par la poste.
Quand il a dit "j'ai recu un pv" ca vaut dire, "j'ai pris un pv", "on m'a mis un pv sur le pare brise."
T’arrive à t'en sortir dans la société ?
Marsh Posté le 26-08-2011 à 21:57:50
la classe @ dallas a écrit : Idiot que tu es. Le talon + la copie carbone n'est jamais envoyée par la poste. |
J'avais pas vu toutes ces réponses. Alors oui, quand j'ai dit que j'ai reçu le pv, c'est que j'ai eu l'amende sur le pare brise de ma voiture.
Au final, j'avais décidé de ne payer, impossibilité dans mon cas que le trésor public me retrouve d'une part, et d'autre part, je vois pas pourquoi je paierai une amende qui ne correspond pas à ma plaque d'immatriculation.
Marsh Posté le 31-08-2011 à 13:19:43
Dites, je suis le seul à avoir remarqué que 81 et 87 ça s'écrit pareil ou presque (suffit d'allonger un peu le trait du haut sur le 1 et de ne pas mettre de barre horizontale au 7) ? Même chose pour le 80 qui devient 89...
Bizarre tout ça, j'espère que notre ami ne s'est pas amusé à falsifier son PV mais de toutes façons j'ai l'impression qu'il joue sur des nuances d'écriture/lecture qui risquent fort de se retourner contre lui !
Marsh Posté le 31-08-2011 à 17:39:43
mybox a écrit : Bonjour |
Pour 11 Euros et ce lancer dans ce genre de procédure, c'est bien ne rien à voir à faire d'autre de sa vie........rappelle toi les fois ou tu n'as pas payer pour stationner et pèse le pour et le contre pour tes "11 trucs européens"
Marsh Posté le 10-02-2008 à 22:06:57
Bonjour
J'ai pris une amende pour stationnement non payé à 11 euros.
Seulement il y a une erreur entre la plaque d'immatriculation indiquée sur la carte de paiement (1er volet) et celui sur l'avis de contravention (justificatif, 2ème volet).
Evidemment, la bonne plaque c'est celle indiqué sur le justificatif (donc sur leur double aussi ) par contre le numéro sur la 1er volet n'est pas du tout ma plaque !
J'ai donc contesté le PV, en indiquant bien le vice de forme sur l'erreur de plaque entre les 2 volets... réponse : "en effet, l'immatriculation inscrite sur le justificatif correspond à celui de la souche"
La réponse ne correspond même pas à ma contestation...
Sur le 1er volet, l'agent a marqué 1080 et sur le 2ème 1089...
Que puis-je faire ?
Merci