accident a tord avec une moto non assuré

accident a tord avec une moto non assuré - Auto / Moto - Discussions

Marsh Posté le 05-03-2009 à 12:19:57    

Bonjour,
 
un ami en voiture a eu un accident avec une moto, declaré  100 % pour sa poire (d'apres le code de la route, il etait stationné dans le mauvais sens, donc il est en tord). Un rapport de police a été fait, car la moto etait morte, le motard quelque  points de soutures , rien de grave.
 
Le mortard n'etant pas assuré, ma question :
est-il quand même remboursé par l'assurance ???
 
Le motard risque quoi? amende par les flic ?
 
 
Merci de vos reponses.

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 12:19:57   

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 13:25:20    

Je crois que le motard risque de devoir tout payer de sa poche !

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 13:32:44    

Défaut d'assurance  
3 750€, Suspension 3 ans, Annulation 3 ans, Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de 5 ans au plus, Immobilisation, confiscation du véhicule  


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Brûle la gomme, pas ton âme.
Reply

Marsh Posté le 05-03-2009 à 13:33:16    

aureliens a écrit :

Bonjour,
 
un ami en voiture a eu un accident avec une moto, declaré  100 % pour sa poire (d'apres le code de la route, il etait stationné dans le mauvais sens, donc il est en tord). Un rapport de police a été fait, car la moto etait morte, le motard quelque  points de soutures , rien de grave.
 
Le mortard n'etant pas assuré, ma question :
est-il quand même remboursé par l'assurance ???
 
Le motard risque quoi? amende par les flic ?
 
 
Merci de vos reponses.


 
 [:blinkgt]
 
la demarche policiaire est un constat de Police car il y a eu blessures corporelles.
 
Le motard risque de devoir indemniser la partie adverse, non seulement pour les dommages, mais aussi pour le prejudice subit (si il est demontré/si une plainte est deposée)  
 


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L'homme qui marche sur les mains n'a pas besoin de tongs  -  À vaincre sans péril, on triomphe sans gloire
Reply

Marsh Posté le 05-03-2009 à 13:38:09    

L'assureur a dit a mon ami qu'il etait en tord, c'est tout.
Et d'apres ce que j'ai lu sur le net, le mortard va être remboursé pour le vehicule, mon pote est au tier, il payera donc le malus et ses degats.
 
Le motard va être ensuite poursuivi par l'assurance pour defaut d'assurance.
 
Je trouve ca con de remboursé quelqu'un qui n'a pas d'assurance mais bon ...
 
 
 

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 13:47:11    

Non y a rien de con.
Ton ami est reconnu en tort donc il paye les dommages qu'il a causé.
Après que l'autre conduise sans assurance, c'est pas ton problème.
Au pire pour lui il se prendra un rdv devant le tribunal / amende par la police (ou un truc du genre) pour défaut d'assurance mais c'est une autre histoire.

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 13:59:12    

ov3rflow a écrit :

Je crois que le motard risque de devoir tout payer de sa poche !


 
[:prozac] J'ai mal lu.
 
Je raconte des conneries

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 14:03:51    

Ce que je trouve de con,c'est que mon ami va payé son parechoc et deux trois autres trucs plus le malus.
 
Le motard va se faire rembourser la moto qui valait 3000 euros et va payé 3750 euros d'amendes et n'aura plus de permit moto pdt 3 ans.
 
Tout ca est tout a fait normal, mais je trouve celui qui s'en sort le mieux et l'assurance.
 
Une petite question, avec un rapport de police, peut-on demander a l'assurance d'etre son propre assureur, idem pour le motard ???

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 15:33:40    

Si je comprends bien, l'ami, c'est l'auto mal garée sur laquelle s'est planté un motard non assuré.
Si c'est bien ça, il est normal que le propriétaire de la voiture mal garée, cause de l'accident, se garde ses dommages.
Il est normal aussi que ce soit lui (et en fait son assurance) qui indemnise le motard qui c'est planté à cause de cette voiture mal garée.
 Il ne faut pas confondre l'infraction de conduite sans assurance, et l'obligation d'indemnisation.
Le motard n'aura pas à payer les dégats de la voiture, parcequ'il est exonéré de cette obligation par la faute de l'autre qui s'était garé en stationnement interdit.

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 16:13:16    

Garée dans le mauvais sens ?
Tu peux préciser.

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Marsh Posté le 05-03-2009 à 16:13:16   

Reply

Marsh Posté le 05-03-2009 à 16:16:19    

lordmaneos a écrit :

Garée dans le mauvais sens ?
Tu peux préciser.


 
Garé dans le sens inverse de la circulation, non ?

Reply

Marsh Posté le 05-03-2009 à 16:33:27    

Ok donc la moto vient percuter une voiture stationnée (donc à l'arrêt) et c'est la voiture qui est en tort ?  Y'a pas comme un défaut de maitrise du véhicule de la part du motard ?

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Marsh Posté le 07-03-2009 à 18:42:34    

En fait la voiture etait garée du mauvais coté. Un camion dans le sens inverse à la voiture le laisse passer pour aller dans sa file. A ce moment la, la moto double plusieurs vehicules et rentre dans la voiture de mon pote.

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